Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "3919902000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

391990200080Tampons circulaires à polir autoadhésifs du type utilisé pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur6%
FR-PRO-2009-0014263919901000

ÉTIQUETTE EN MATIÈRE PLASTIQUE, COMPOSÉE DE POLYÉTHYLÈNE TÉRÈPHTALATE (PET), DE FORME PLATE AUTRE QUE CARRÉE OU RECTANGULAIRE, AVEC DES BORDS ARRONDIS, PRÉSENTANT : - UNE FACE AUTO-ADHÉSIVE (ADHÉSIF POLYACRYLATE), AVEC UNE LÉGÈRE OUVRAISON DANS L'ÉPAISSEUR EN RAISON DU "CODE A BULLES", ET DES PARTICULES D'ALUMINIUM LUI DONNANT UN ASPECT ARGENTÉ. - UNE FACE NON ADHÉSIVE EN POLYESTER TYPE PET, AVEC DES INSCRIPTIONS COMMERCIALES N'AYANT PAS UN CARACTÈRE ACCESSOIRE. L'ÉTIQUETTE UNIQUE PERMET DE CERTIFIER LE PRODUIT. DIMENSIONS : 5,3 X 1,2 CM

FR-E4-2009-0003623919901000

FILM PROTECTEUR EN MATIERE PLASTIQUE SOUPLE ET TRANSPARENTE (POLYETHYLENETEREPHTALATE) AUTOCOLLANT SUR UNE FACE, DE FORME RECTANGULAIRE AUX COINS ARRONDIES ET POSSEDANT DEUX PERFORATIONS : UN ROND ET UN TRAIT. CE FILM SE PRESENTE ENTRE DEUX FILMS PLASTIQUE DE PROTECTION. DIMENSION : 10,9 X 5,6 CM FILM PROTECTEUR POUR ECRAN D'I-PHONE

FR-PRO-2008-0001243919909000

ASSORTIMENT D'AUTOCOLLANTS AUTO-ADHÉSIFS PRÉSENTÉ SOUS BLISTER PLASTIQUE. IL SE COMPOSE: - D'UN AUTOCOLLANT DE FORME RECTANGULAIRE (6X13 CM) COLLÉ SUR UNE PLANCHE EN PAPIER. LA FACE DU DESSUS EST RECOUVERTE D'UNE ÉPAISSE COUCHE DE PLASTIQUE TRANSPARENTE ET REPRÉSENTE UN PERSONNAGE DE JEU VIDEO. CET AUTOCOLLANT EST DESTINÉ A ÊTRE COLLÉ SUR LE CAPOT D'UNE CONSOLE DE JEU. - DE 4 AUTOCOLLANTS DE FORMES DIVERSES, APPOSÉS SUR UNE PLANCHE EN PAPIER. ILS SONT CONSTITUÉS D'UNE FINE PELLICULE EN PLASTIQUE. CES AUTOCOLLANTS SONT APPOSÉS AUTOUR DES TOUCHES D'UNE CONSOLE DE JEU VIDEO.

FR-E4-2005-0056003919909000

OUVRAGE EN MATIERE PLASTIQUE, DESTINE A UN TELEPHONE PORTABLE, AVEC UN FILM ADHESIF SUR UNE FACE, AVEC LOGO PUBLICITAIRE IMPRIME SUR L'AUTRE FACE.

FRBTIFR-BTI-2024-036893915907000

Débris de mousse de plastique alvéolaire (polyuréthanne) se présentant sous la forme de flocons en mousse, de tailles, de formes, et de couleurs diverses. Destiné au rembourrage des coussins, poufs, matelas, peluches, etc, cet article est conditionné à l’importation sous la forme de balles compressées de 350 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI