Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "3921901090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

392190109080autres6%
FRBTIFR-RTC-2017-0046283921901090

FEUILLE D’ISOLANT POUR CONTENEUR, TISSÉE, DE COULEUR BLANCHE, EN LAMES DE POLYÉTHYLÈNE, D’UNE ÉPAISSEUR DE 85 µM RECOUVERTE SUR LES DEUX FACES D’UN FILM DE POLYÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE (POLYESTER) ALUMINISÉ D’UNE ÉPAISSEUR DE 11 µM. LE FILM DE POLYÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE ALUMINISÉ EST PERCEPTIBLE À L’ŒIL NU SUR CHAQUE FACE.

FR-RTC-2016-0056603921901090

FEUILLE COMPOSITE D'UNE EPAISSEUR TOTALE DE 340µm CONSTITUEE PAR L'ALTERNANCE D'UNE FEUILLE TRANSPARENTE EN POLYETHYLENE TEREPHTALATE (PET) DE 100µm D'EPAISSEUR, D'UNE FEUILLE D'ALUMINIUM , D'UNE FEUILLE TRANSPARENTE EN PET DE 98 µm D'EPAISSEUR, D'UNE FEUILLE D'ALUMINIUM, D'UN FILM GRIS FIN, D'UNE FEUILLE D'ALUMINIUM ET D'UNE FEUILLE TRANSPARENTE EN PET DE 100 µm D'EPAISSEUR. LES FEUILLES DE MATIERE PLASTIQUE NE SONT PAS ALVEOLAIRES.

FR-RTC-2015-0069603921901090

BANDE TEXTILE PLATE DE 1 CM DE LARGEUR, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIRES (POLYESTER) ET D’ELASTHANNE, RECOUVERTE SUR LES 2 FACES DE MATIERE PLASTIQUE NON ALVEOLAIRE (POLYACRYLATE), DANS LAQUELLE SONT INCORPOREES DES MICROBILLES.

FR-RTC-2015-0063803921901090

FEUILLE DE MATIERE PLASTIQUE SOUPLE CONSTITUEE DE 2 FILMS CONTRECOLLES. LE 1ER FILM D’ASPECT BRILLANT EST CONSTITUE D’UN FILM EN POLYETHERETHER CETONE RECOUVERT D’UNE COUCHE DE MICA ET RENFORCE PAR UN TISSU A MAILLE OUVERTE EN FIBRES DE VERRE. LE SECOND FILM EST EN POLYETHYLENE TEREPHTALATE RENFORCE PAR UN TISSU A MAILLE OUVERTE EN FIBRES DE VERRE. PRODUIT DE POLYMERISATION DE REORGANISATION OU DE CONDENSATION.

FR-RTC-2015-0023833921901090

FEUILLE COMPOSITE D'UN POIDS AU M² DE 217 GRAMMES, CONSTITUEE D UN TISSU A MAILLE OUVERTE A ARMURE TOILE, EN LAMES DE POLYESTER, ENDUIT SUR LES DEUX FACES D'UNE COUCHE DE MATIERE PLASTIQUE EN POLYESTER ET COMPORTANT AU MILIEU UNE COUCHE DE POLYURETHANE. LES LAMES DE TISSU FONT 1 A 2 MM DE LARGEUR. LES COUCHES DE MATIERE PLASTIQUE SONT NON ALVEOLAIRES ET PERCEPTIBLES A L'OEIL NU.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI