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Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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392329100080en poly(chlorure de vinyle)6%
FRBTIFR-BTI-2026-02345-043923291000

Assortiment conditionné ensemble pour la vente au détail dans une pochette en PVC réutilisable avec fermeture à glissière à tirette en PVC, comprenant plusieurs articles pour la toilette et le soin du corps, composé de : - une brume corporelle parfumée de 75 ml ; - un gel douche de 75 ml ; - un beurre corporel de 80 ml ; - un gant exfoliant confectionné en fibres synthétiques de polyester. Ce RTC ne reprend que la pochette PVC réutilisable, les autres éléments font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-042943923291000

Article de transport et d'emballage, en feuilles de matière plastique (PVC) transparent, de forme tubulaire, d'une hauteur de 60 cm et d'un diamètre de 25 cm, muni d'une poignée en textile et d’une ouverture partielle par le haut, au moyen d’une fermeture à glissière. Le dessus et le fond de l’article sont en matière textile (Polypropylène). L’article est conçu en tant qu’emballage commercial pour contenir un matelas roulé.

FRBTIFR-BTI-2023-024423923291000

Article d'emballage majoritairement en matière plastique transparent (PVC), se présentant sous la forme d’un sachet d’emballage de forme rectangulaire muni d’un cintre en matière plastique (polypropylène). Dimensions : 40 x 65 cm.

FRBTIFR-BTI-2021-095293923291000

Article de transport et d'emballage, en feuilles de matière plastique (PVC) transparent, de forme tubulaire, d'une hauteur de 60 cm et d'un diamètre de 25 cm, muni d'une poignée en textile et d’une ouverture partielle par le haut, au moyen d’une fermeture à glissière. Le dessus et le fond de l’article sont en textile (polypropylène). L’article est conçu pour contenir un matelas roulé, en tant qu’emballage commercial.

FRBTIFR-BTI-2021-051483923291000

Article de transport ou d’emballage, de type pochette, en matière plastique (PVC), se fermant au moyen d’une fermeture à glissière également en plastique. L’article est vendu uniquement avec le mouche-bébé, et est destiné à ranger et transporter un mouche-bébé. Dimensions : 16 × 12 × 44 cm.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI