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Codes nomenclature

081290981110Fruits des Nos et sous-positions 0803, 0804 10, 0805 40, 0810 20 90, 0810 30 90, 0810 40 10, 0810 40 50, 0810 50, 0810 60, 0810 70 et 0810 90 759%382763003080R407A [contenant 40% de pentafluoroéthane (HFC-125), 40% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 20% de difluorométhane (HFC-32)]9%320413008580Mélange contenant en poids: -25 % ou plus mais pas plus de 40 % de colorant C.I. Basic Blue 3 (CAS RN 33203-82-6) et -25 % ou plus mais pas plus de 40 % de C.I. Basic Blue 159 (CAS RN 105953-73-9)9%850110996480Moteur à courant continu pour contrôler la position angulaire du volet afin d'adapter le flux de gaz dans le régulateur d'air et la vanne RGE: -avec un indice de protection standard IP69, -avec un régime de rotor n'excédant pas 6 500 tours/mn à vide, -avec une tension nominale de 12,0 V (± 0,1), -dont la plage de température spécifiée s'étend de - 40 °C ou plus mais n'excédant pas 165 °C, -équipé ou non d'un pignon de raccordement, -avec ou sans fiche moteur, -avec ou sans bride, -d'un diamètre n'excédant pas 40 mm (bride non comprise), -d'une hauteur globale n'excédant pas 90 mm (de la base jusqu'au pignon)9%320890191380Mélange, contenant en poids : - au moins 20% mais n’excédant pas 40% d'un copolymère d’éther méthylvinylique et de maléate de monobutyle (CAS RN 25119-68-0), - au moins 7% mais n’excédant pas 20% d'un copolymère d’éther méthylvinylique et de maléate de monoéthyle (CAS RN 25087-06-3), - au moins 40% mais n’excédant pas 65% d’éthanol (CAS RN 64-17-5), - au moins 1% mais n’excédant pas 7% de butan-1-ol (CAS RN 71-36-3)9%381239903380Photostabilisant UV contenant en poids : - 40 % ou plus mais pas plus de 60 % d'un mélange de 3-[3-(2H-benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]propionates d'alkyles C7-C9 ramifiés et linéaires (CAS RN 127519-17-9) , et - 40 % ou plus mais pas plus de 60 % d'un mélange de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxypipéridin-4-yl)-1,10-décanedioate et de 1,8-bis[(2,2,6,6-tétraméthyl-4-((2,2,6,6-tetraméthyl-1-octyloxypiperidin-4-yl)-décan-1,10-dioyl)pipéridin-1-yl)oxy]octane (CAS RN 129757-67-1)9%382499925180Mélange contenant en poids 40|% ou plus mais pas plus de 50|% de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40|% ou plus mais pas plus de 50|% d'ester de glycérol de l'acide borique9%271019992080Huile de base déparaffinée catalytique, synthétisée à partir d'hydrocarbures gazeux et soumise ensuite à un procédé de conversion de la paraffine lourde, constituée de: - pas plus de 1 mg/kg de soufre; - plus de 99 % en poids d'hydrocarbures saturés; - plus de 75 % en poids d'hydrocarbures n-paraffiniques et isoparaffiniques présentant une chaîne carbonée de 18 ou plus, mais n'excédant pas 50; et - ayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 6,5 mm²/s, ou - ayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 11 mm²/s et un indice de viscosité d'au moins 1209%391190996380Mélange, contenant en poids : - au moins 20% mais n’excédant pas 40% d'un copolymère d’éther méthylvinylique et de maléate de monobutyle (CAS RN 25119-68-0), - au moins 7% mais n’excédant pas 20% d'un copolymère d’éther méthylvinylique et de maléate de monoéthyle (CAS RN 25087-06-3), - au moins 40% mais n’excédant pas 65% d’éthanol (CAS RN 64-17-5), - au moins 1% mais n’excédant pas 7% de butan-1-ol (CAS RN 71-36-3)9%850790313080Séparateur pour la fabrication de batteries lithium-ion, en rouleaux, constitué d'un film microporeux monocouche en polypropylène ou d'un film microporeux triple couche en polypropylène, polyéthylène et polypropylène, chaque film présentant les caractéristiques suivantes: -une absence de retrait dans le sens transversal de la fabrication, -une épaisseur totale de 8 µm ou plus, mais n'excédant pas 40 µm, -une largeur de 15 mm ou plus, mais n'excédant pas 900 mm -une longueur de 200 m ou plus, mais n'excédant pas 8 000 m, -une taille moyenne des pores comprise entre 0,02 μm et 0,1 μm, -recouvert ou non de surfactant, - revêtu ou non sur une ou deux faces d'une couche de céramique d'une épaisseur minimale de 1 μm ou plus mais n'excédant pas 5 μm, - revêtu ou non sur une ou deux faces d'une couche adhésive , de type PVdf ou assimilé d'une épaisseur minimale de 0,5 μm d'épaisseur ou plus mais n'excédant pas 5 μm8%480255150080d'un poids au mètre carré de 40|g ou plus mais inférieur à 60|g8%840681001080Turbine à vapeur industrielle avec : -une puissance de plus de 40 MW mais n'excédant pas 90 MW, -conçue pour une pression n'excédant pas 165 bars et une température n'excédant pas 565 °C, -équipée de robinets à simple ou double siège, contrôlés de façon individuelle situés sur le côté vapeur vive, manœuvrés par un système servo-hydraulique n'excédant pas 30 bars8%081290981180Pamplemousses et pomélos, finement broyés8%081290981980autres8%840682001080Turbine à vapeur industrielle présentant: -une puissance de 2 MW ou plus mais n'excédant pas 40 MW, -conçue pour une pression n'excédant pas 140 bars et une température n'excédant pas 540 °C, -équipée de robinets à simple ou double siège situés sur le côté vapeur vive, manœuvrés par un système servo-hydraulique n’excédant pas 30 bars8%230910110010contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers8%381121002980Additif contenant en poids : -25 % ou plus mais pas plus de 40 % des alkylbenzènesulfonates de calcium en C16-24 (CAS RN 70024-69-0), -30 % ou plus mais pas plus de 65 % d'huiles minérales, destiné à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes8%230990310020contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers8%230310190080inférieure ou égale à 40|% en poids8%030711100080Huîtres plates (Ostrea spp.), vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40|g pièce8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.015.40023025000

Son, provenant de la mouture du pois jaune après extraction partielle des lipides, des protéines et de l’amidon, constitué principalement de substances fibreuses et d’amidon. Il est conditionné en sacs en papier multicouches de 15 kg nets ou en big bag de 400 kg.

BEBTIDT.50.015.40111082000

Produit extrait de racines de chicorée, se présentant sous la forme d’une poudre granulée blanche, composé d’inuline, de fructose, de glucose et de saccharose.  Le produit est conditionné en sacs en papier multicouches de 20 kg nets ou en big bags de 900 kg.

BEBTID.T.317.4009503008700

Appareils éducatifs, portatifs, interactifs et électroniques, qui ont l’apparence de deux téléphones portables interconnectés entre eux. Ils peuvent communiquer entre eux comme deux appareils émetteurs-récepteurs portatifs, la puissance maximale de sortie des deux articles n’excède pas 5 milliwatts PAR (puissance apparente rayonnée). Un de ces appareils est doté de modes de jeux, permettant d'apprendre les chiffres, les couleurs, les animaux, les véhicules et les métiers. Il valide les connaissances acquises grâce à un quiz.

BEBTID.T.310.4009504908000

Jeu de société présenté dans une boîte composée de 50 cartes avec 4 troubles psychologiques. Un des joueurs pose des questions aux autres joueurs afin de deviner le trouble que les autres imitent. Il est conçu pour que les joueurs soient les plus créatifs dans leur imitation des troubles.

BEBTID.T.310.4019504908000

Jeu de société présenté dans une boîte composée de 220 cartes avec 440 thèmes, 1 plateau de jeu, 17 tuiles représentant des lettres et 1 sablier. En fonction du thème (par exemple les capitale, les voitures,…) écrit sur la carte choisie, les joueurs devront écrire un mot qui correspond au thème avec les lettres sur le plateau le tout pendant un laps de temps donné par le sablier. Il est conçu pour que les joueurs soient les plus créatifs dans leurs mots trouvés.

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI