Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "4002490000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

400249000080autres6%
FRBTIFR-RTC-2017-0058234002590000

PLAQUE SOUPLE, DE FORME RECTANGULAIRE, EN CAOUTCHOUC SYNTHETIQUE DU TYPE ACRYLONITRILE-BUTADIENE (NBR) ASSOCIE A DU PVC.

FRBTIFR-RTC-2017-0057994002590000

Plaque de caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) majoritairement (70% NBR, 30% polychlorure de vinyle PVC), sous forme solide.

FR-PRO-2012-0068194002590000

PLAQUE DE CAOUTCHOUC (ACRYLONITRILE-BUTADIENE NBR) 70%, MELANGE AVEC DU POLYCHLORURE DE VINYLE 30%, CE POLYMERE EST VULCANISABLE AU SOUFFRE.

FR-PRO-2011-0073554002590000

PLAQUE DE CAOUTCHOUC ACRYLONITRILE-BUTADIENE MAJORITAIREMENT (70% CAOUTCHOUC ACRYLONITRILE-BUTADIENE, 30% POLYCHLORURE DE VINYLE), SOUS FORME SOLIDE, DE COULEUR JAUNE PALE, TRANSPARENT.

FRBTIFR-BTI-2025-08144-024014900000

Assortiment conditionné dans une boite, composé d'une gourde isotherme et d'une bouillotte (en caoutchouc vulcanisé non durci et textile peluche). La gourde isotherme est composée d'acier inoxydable, de silicone et de matière plastique. La bouillotte est en caoutchouc vulcanisé non durci et est présentée avec sa housse en matière textile de type peluche. Dimensions de la bouteille : 7 x 7 x 25 cm, 500 mL. Dimensions de la bouillotte : 15 x 25 cm, 1 000 mL. Ce RTC ne reprend que la bouillotte, la bouteille fera l'objet d'un classement séparé.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI