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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-062364017000000

Ouvrage en caoutchouc durci selon les données de l’opérateur, vulcanisé, et non alvéolaire, se présentant sous la forme d’une agrafe de couleur noire, doté de rivets en métal (acier). Cette agrafe est destinée à être monté sur des véhicules automobiles, faisant partie d'un assemblage pour vanne proportionnelle, un système de refroidissement. L’article permet d’assurer le maintien en position des composants s’emboîtant à l’intérieur sur la pièce réceptrice, tout en réduisant les vibrations, et autorisant un jeu de déplacement.

FRBTIFR-BTI-2025-024684017000000

Ouvrage divers, de type filtre, confectionné en caoutchouc synthétique vulcanisé durci non alvéolaire, ce filtre sert de barrière pour empêcher les impuretés de sortir d'un robot électrique pour piscine. Composition : 63% Caoutchouc - 36% Polypropylène - 1% Polytéréphtalate d'éthylène

FRBTIFR-BTI-2025-0272440170000

Rampe de protection de type passe-câbles, composée majoritairement de caoutchouc durci non alvéolaire (90%), de forme rectangulaire et muni d’un couvercle rotatif. La rampe est destinée à être placée sur la route pour faciliter le passage des véhicules et des piétons. L'article se décline en plusieurs modèles.

FRBTIFR-BTI-2024-0719840170000

Ouvrages en caoutchouc durci, du genre coussin berlinois, ralentisseur et séparateur de voie, destinés à ralentir la circulation. Il s'agit d'équipements d’aménagement routier, urbain ou de parking, comportant des bandes rétro-réfléchissantes, et pouvant se présenter sous différentes dimensions.

FRBTIFR-BTI-2024-0757840170000

Ouvrage en caoutchouc vulcanisé durci (viton) et non alvéolaire, de type joint torique. Celui-ci assure l’étanchéité externe d'une électrovanne de coupure intégrée à une pompe à engrenage pour combustible liquide. L'article est utilisé pour la fabrication de pompes en tant que pièce détachée pour la maintenance de pompes existantes.

Voir aussi

Nomenclature douanière

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RTC

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