Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "4107991000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

410799100080de bovins (y compris les buffles)6%
FR-E4-2006-0027554107991000

CROUTE DE BOVIN, EN PARTIES, PREPAREE APRES TANNAGE DONT UNE FACE EST RECOUVERTE D’UNE FINE COUCHE DE MATIERE PLASTIQUE BLANCHE.

FR-E4-2006-0027564107991000

CROUTE DE BOVIN PREPAREE APRES TANNAGE, EN PARTIES.

FR-PRO-2012-0005894107921000

PLAQUE COMPOSEE D'UNE COUCHE DE MOUSSE ALVEOLAIRE DE MATIERE PLASTIQUE (POLYURETHANE) DE 3MM D'EPAISSEUR COLLEE SUR UNE COUCHE DE CUIR COTE FLEUR DE BOVIN DE 1MM D'EPAISSEUR. CE CUIR SERT A LA FABRICATION DE FAUTEUILS POUR VEHICULES AUTOMOBILES.

FR-PRO-2012-0005974107921000

CUIR COTE FLEUR DE BOVIN EN BANDE PREDECOUPEE, PREPAREE APRES TANNAGE, RECOUVERT D'UNE FINE PELLICULE TRANSPARENTE DE MATIERE PLASTIQUE (POLYURETHANE). CE CUIR SERT A LA FABRICATION DE FAUTEUILS POUR VEHICULES AUTOMOBILES.

FR-PRO-2011-0080844107921000

FEUILLE DE CUIR, DE VEAU, SOUPLE, TEINT, PREPARE COTE FLEUR, DONT LE DECOUPAGE AU LASER DONNE UN ASPECT TRESSE AU PRODUIT.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI