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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-0038541151000

Feuille autoadhésive constituée par la superposition de couches distinctes, de la face extérieure vers la face auto-adhésive : - feuille de synderme (cuir reconstitué) à aspect cuir vieilli et patiné sur la face extérieure ; - film transparent en PET (Polytéréphtalate d'éthylène) ; - adhésif acrylique sur la face en contact avec le support papier siliconé. La feuille de synderme est la plus épaisse. Ce produit est destiné à être imprimé puis découpé et déposé sur des contenants par dépose automatique et est conditionné pour la vente au détail en rouleau, filmé sur palette.

FRBTIFR-BTI-2020-076504115100000

Feuille de cuir reconstituée, composée de cuir recyclé (55%) et de fibres (22% polyester recyclé, 23% polyuréthane), conditionnée en rouleaux de 137 cm de large. Le produit est destiné à la fabrication de tige de chaussures.

FRBTIFR-BTI-2019-1781041151000

Plaque ou feuille de cuir reconstitué à base de fibres, conditionnée en rouleaux.

FR-E4-2009-0016194115100000

RENFORT DE SAC A MAIN SE PRÉSENTANT SOUS LA FORME D'UNE FEUILLE DE CUIR RECONSTITUÉ (SYNDERME). LES FIBRES DE CUIR SONT AGGLOMÉRÉES AVEC UN LIANT.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI