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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-0153742021211

Article de maroquinerie, de type porte document, se présentant sous la forme d’un contenant dont la surface extérieure visible à l'œil nu, est composée majoritairement de matière plastique recouvrant un support en fibres textiles (toile enduite dénommée "toile écaille" (90%)), renforcée par des pièces en cuir (10 %), se refermant au moyen d’une fermeture à glissière. Ce sac est muni de 2 poches plaquées, 1 poche zippée ainsi que de poignées sur le dessus pour un portage à la main. Celui-ci est conditionné dans un pochon et destiné à contenir des documents. Dimensions du porte document : 42 x 29 x 8 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-0150142021211

Sac, de type mallette porte-documents, de forme rectangulaire, dont la surface extérieure visible à l’œil nu, est composée majoritairement de matière plastique recouvrant un support en fibres textiles (toile enduite) et en cuir. L’article comporte deux poches plaquées et une poche zippée interne, une poche plaquée externe, une anse et une bandoulière. Le sac se ferme à l’aide d’un rabat de type enveloppe. Le sac peut se porter à la main, à l’épaule ou croisé. Dimensions : 34 x 26 x 6,5 cm. Le produit est présenté en plusieurs coloris dans un pochon spécifique.

FRBTIFR-BTI-2024-0738642021211

Serviette porte-documents, de forme rectangulaire, dont la surface extérieure est majoritairement en feuilles de matière plastique (toile enduite). L’article est muni d’un rabat en cuir avec une fermeture de type bouton pression, et d'une poche à l’arrière. Cette serviette destinée à transporter des documents et pouvant contenir un ordinateur, se porte à la main. Dimensions : 35 x 23 x 2 cm.

FRBTIFR-BTI-2024-0735342021211

Sacoche, de type porte-document, se présentant sous la forme d’un contenant dont la surface extérieure visible à l'œil nu, est composée majoritairement de matière plastique recouvrant un support en fibres textiles (toile enduite dénommée "toile écaille" (90%)), renforcée par des pièces en cuir (10 %), se refermant au moyen d’une fermeture à glissière. Ce sac est muni de poignées sur le dessus pour un portage à la main. Il est destiné à contenir des documents et un ordinateur portable. Dimensions : 50 x 30 x 9 cm. Poids net : 1,6 kg.

FRBTIFR-BTI-2021-063374202121100

Sac, de type mallette porte-documents, de forme rectangulaire, dont la surface extérieure visible à l'œil nu, composée majoritairement de matière plastique recouvrant un support en fibres textiles. Cette mallette possède une anse, une fermeture à glissière, un rabat de type enveloppe et une poche interne plaquée. L'article peut se porter à la main ou à l’épaule. Dimensions 36 X 29 X 7cm

Voir aussi

Nomenclature douanière

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Guide de classement

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RTC

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