Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "4202199090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

420219909080autres6%
FRBTIFR-BTI-2020-061394202199090

Article se présentant sous la forme d’un petit coffre de forme rectangulaire (35 x 12 x 12 cm) à surface extérieure en bois muni d’une poignée et d’une fermeture à crochet. L’article est destiné à ranger une bouteille.

FRBTIFR-BTI-2020-007144202199090

Malle en bois, dotée d’un système de fermeture, de poignées et d’une structure de renfort en métal. Son aménagement intérieur comporte une mousse rigide, permettant le rangement de projecteurs et de matériel électrique. Matériau extérieur : bois et métal

FR-RTC-2016-0033564202199090

MALLETTE PORTE-DOCUMENTS, DONT LA SURFACE EXTERIEURE EST EN MATIERE PLASTIQUE, AVEC UNE POIGNEE, AVEC UN RABAT, AVEC UNE FERMETURE PAR FERMOIR EN MATIERE PLASTIQUE ET AVEC 15 SOUFFLETS EN CARTON MUNIS DE PORTE-ETIQUETTES. DIMENSIONS EN CM : 39X25X10 ENVIRON.

FR-RTC-2016-0005844202199090

VALISE, EN CARTON, DE DIMENSIONS 14 X 45 X 25 cm, COMPORTANT UN DESSUS RABATTABLE AVEC UN SYSTEME DE FERMETURE DE TYPE VALISE, ET UNE POIGNEE DE METAL, A DECORER (DE PAPIER MACHE, PEINTURE, STICKERS …).

FR-RTC-2013-1636544202199090

MALETTE, EN CARTON IMPRIME, COMPORTANT UN DESSUS RABATTABLE AVEC UN SYSTEME DE FERMETURE DE TYPE VALISE, ET UNE POIGNEE EN METAL. CETTE MALETTE COMPORTE UN AMENAGEMENT AMOVIBLE.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI