Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "4202290000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

420229000080autres6%
FRBTIFR-BTI-2019-178414202290000

Sac à main à bandoulière, dont la surface extérieure est constituée de paillettes en matière plastique collées sur de la matière textile (100 % polyester). Le sac est en forme d’arc-en-ciel et se ferme à l’aide d’une fermeture à glissière.

FRBTIFR-RTC-2017-0064914202290000

SAC DE PLAGE, DOUBLÉ DE TISSU, MUNI DE DEUX ANSES, DONT LA SURFACE EXTÉRIEURE EST OBTENUE PAR ENTRELACEMENT DE LAMES DE PAPIER COLORÉES DANS UN SENS ET DE FILS DANS L'AUTRE SENS.

FRBTI-RTC-2017-0035984202290000

Sac de forme rectangulaire, de matière textile (en polyester) et fermant à l'aide d'un cordon de serrage. Sur le sac se trouvent différents motifs : Lunettes, fleurs et maillots de bain. Au centre est inscrit la mention "mon maillot". Dimension 23 × 32 cm. L’article existe en 2 modèles : rose ou bleu.

FR-RTC-2016-0012834202290000

SAC A MAIN DONT LA SURFACE EXTERIEURE EST CONSTITUEE DE PAILLETTES EN MATIERE PLASTIQUE COLLEES SUR DE LA MATIERE TEXTILE (100 % POLYESTER), L INTERIEUR EST EN POLYESTER. LA BANDOUILLERE EST EN RUBAN. LE SAC SE FERME A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE.

FR-PRO-2011-0080684202290000

SAC À MAIN, DIMENSIONS 22,5X15,5 CM, DOUBLÉ À L'INTÉRIEUR PAR DE LA MATIÈRE TEXTILE DE COULEUR MARRON, SE REFERMANT PAR UN RABAT ET UN SYSTÈME DE FERMETURE EN IMITATION CUIR DE COULEUR MARRON ET UN BOUTON PRESSION AIMENTE AGRAFÉ À LA BASE DU SAC SUR LEQUEL EST INSÉRÉ UNE BANDE DE MATIÈRE IMITATION CUIR DE COULEUR MARRON ET COMPORTANT UNE BOUCLE EN ACIER. IL COMPORTE À L'INTÉRIEUR UNE POCHE SUR LAQUELLE EST COUSUE UNE PIÈCE RECTANGULAIRE IMITATION CUIR DE COULEUR MARRON COMPORTANT LA MARQUE. LA SURFACE EXTÉRIEURE EST RECOUVERTE D'UN TRESSAGE RÉALISÉ SUR L'HORIZONTAL AVEC DES LAMES DE PAPIER REPLIÉES SUR ELLES MÊMES D'UNE SECTION DE 2 MM ET SUR LA VERTICALE AVEC UN ENSEMBLE DE FILS TORTILLES DE FILS DE COTON, DE FILS DE POLYESTER ET DE FILS DE POLYAMIDE. ELLE EST POSÉE SUR L'OSSATURE DU SAC EN MATIÈRE PLASTIQUE SOUPLE. LA LARGEUR ENTRE CHAQUE LAMES VERTICALE EST DE 0,5 CM. CE SAC EST OURLÉ SUR SES BORDS DE MATIÈRES PLASTIQUE IMITATION CUIR DE COULEUR MARRON. IL COMPORTE UNE BANDOULIÈRE EN MATIÈRE SYNTHÉTIQUE AVEC UN SYSTÈME POUR RÉGLER SA LONGUEUR. LA BANDOULIÈRE EST FIXÉE SUR LES DEUX CÔTÉS DU SAC PAR UNE BANDE EN MATIÈRE IMITATION CUIR DE COULEUR MARRON SE TERMINANT À L'EXTRÉMITÉ HAUTE PAR UN OURLET DANS LEQUEL EST INSÉRÉ UNE BOUCLE EN ACIER.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI