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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-0227742029219

Pochette plate, de forme rectangulaire, à surface extérieure majoritairement composée de matière plastique (toile enduite). L’article comporte une ouverture complète sur le dessus et peut se porter à la main ou peut être utilisé glissé à l’intérieur d’un autre sac. Le produit est un organiseur amovible pour sac à main, souple, destiné à être inséré à l'intérieur d'un sac afin d'en optimiser le rangement et l'organisation. Le produit est fabriqué industriellement en atelier et est présenté dans un pochon de protection, sans boîte. Composition: 63 % PVC (toile enduite) surface extérieure 22 % toile textile 50 % polyester 50 % coton 15 % cuir

BEBTIDT.50.024.0574202929890

Sac de forme rectangulaire, réutilisable, non fait à la main, de style cabas tissé, dont la surface extérieure est constituée de matière textile de fibres synthétiques de polyester avec un encart en plastique sur la face avant. Le sac, muni de deux anses afin d’être porté facilement, est conditionné dans une pochette en polyester. Selon les données de l’opérateur, l’article est destiné à être utilisé comme sac pour des échanges en e-commerce. Dimensions : 63 cm x 46 cm.

FRBTIFR-BTI-2026-001544202929190

Contenant à surface extérieure confectionnée en matière textile de fibres synthétiques (polyester), se présentant sous la forme d’une trousse de toilette. Cette trousse est dotée d’une doublure en matière textile (coton). L’article est destiné à contenir des produits cosmétiques. Aucune indication de travail fait à la main dans la description de l'opérateur.

FRBTIFR-BTI-2025-085794202921100

Sac de transport et de stockage pour matériel professionnel (élagage, bûcheronnage). Modèle bicolore (noir et beige) décliné en volumes de 60 litres et 80 litres. Article composé de compartiments et de poches de rangement munies de fermetures à glissière. Assemblage par coutures d'éléments textiles. Composition : surface externe en feuilles de polyuréthane thermoplastique (100 % TPU), doublure interne et housse amovible contre la pluie en polyester.

FRBTIFR-BTI-2025-071574202929890

Contenant de type trousse à surface extérieure mécaniquement confectionnée en matière textile de fibres naturelles (coton), se présentant sous la forme d’une trousse à stylos et crayons. La trousse, d’une longueur inférieure à 40 cm, comporte une ouverture sur le dessus de type fermeture à glissière, et est dotée d’un anneau d’attache.

Voir aussi

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