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1 résultats pour "4202929890"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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420292989080autres6%
BEBTIDT.50.024.0574202929890

Sac de forme rectangulaire, réutilisable, non fait à la main, de style cabas tissé, dont la surface extérieure est constituée de matière textile de fibres synthétiques de polyester avec un encart en plastique sur la face avant. Le sac, muni de deux anses afin d’être porté facilement, est conditionné dans une pochette en polyester. Selon les données de l’opérateur, l’article est destiné à être utilisé comme sac pour des échanges en e-commerce. Dimensions : 63 cm x 46 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-071574202929890

Contenant de type trousse à surface extérieure mécaniquement confectionnée en matière textile de fibres naturelles (coton), se présentant sous la forme d’une trousse à stylos et crayons. La trousse, d’une longueur inférieure à 40 cm, comporte une ouverture sur le dessus de type fermeture à glissière, et est dotée d’un anneau d’attache.

FRBTIFR-BTI-2025-077384202929890

Sac à surface extérieure confectionnée en matière textile majoritaire (feutrine de polyester) et revêtement plastique (polypropylène), équipé de deux anses, orné de motifs liés à Halloween, destiné à la collecte de bonbons. Le produit se décline en deux modèles : - Noir avec inscription "Halloween" - Orange avec inscription "Happy Halloween". Dimensions : 39.5x19.5x4.8cm Poids : 36g

FRBTIFR-BTI-2026-004814202929890

Sac à surface extérieure confectionnée en matière textile de fibres naturelles (59% coton et 41% jute), se présentant sous la forme d’un sac à provisions réutilisable de type cabas, imprimé en couleurs des 2 cotés. Ce sac est doté de 2 anses. A l’importation, l’article est plié en format bateau, et est conditionné par 100 unités. Le sac est destiné au transport de petits objets personnels, et non au conditionnement industriel de denrées ou de marchandises en vrac, ni encore au contact alimentaire direct. Aucune indication de travail fait à la main dans la description de l'opérateur. Dimensions : 52 x 20 x 38 cm.

BEBTIDT.50.023.4944202929890

Sac de forme rectangulaire, non fait à la main et non tissé, dont la surface extérieure est constituée de matière textile de fibres synthétiques de polyester. Le sac est muni de deux anses afin d’être porté facilement. L’article est destiné à être utilisé comme sac de courses. Dimensions : 45 cm x 39 cm.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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