Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "4202990090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

420299009080autres6%
FRBTIFR-BTI-2025-068924202990090

Assortiment composé de : - une trousse à crayons à surface extérieure en matière plastique moulée (silicone), confectionnée par assemblage (fusion à chaud), de forme rectangulaire, trouée en surface et se fermant au moyen d'une fermeture à glissière. - un lot de 12 bijoux de fantaisie de type épinglettes ou pin's, en silicone, venant s'insérer dans les trous de la trousse. Les pin's peuvent être conditionnés directement sur la trousse ou sur un emballage en carton accroché à la trousse (à la demande de l'importateur). Dimensions : 20 x 6 x 7,7 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-050864202990090

Contenant à surface extérieure en feuilles de matière plastique (silicone) se présentant sous la forme de trousses. Ces trousses existent en plusieurs modèles, avec des couleurs et des dimensions diverses. Chaque trousse comprend une étiquette et est dotée d’une fermeture à glissière. L’article est conditionné dans un prêt à vendre en carton. Les trousses sont destinées à contenir du matériel scolaire tels que crayons et stylos.

FRBTIFR-BTI-2025-013734202990090

Boîte de type écrin pour parfum, rigide, destiné à un usage prolongé, en carton, avec une surface extérieure non recouverte de matière plastique ou de textile, de forme rectangulaire et doté d’un aménagement intérieur spécifiquement conçu pour accueillir un flacon. Aucune indication de travail fait à la main dans la description de l'opérateur.

FRBTIFR-BTI-2025-008904202990090

Contenant à surface extérieure en carton, se présentant sous la forme d’une boîte cloche rigide, de forme carrée ou rectangulaire, de type étui à bijoux. Cette boîte est dotée d’un intérieur spécialement aménagé pour recevoir un bijou, autour d’un coussin en mousse recouvert de matière plastique (polyuréthane). La boîte est conditionnée pour la vente au détail dans un fourreau en carton. Le nom de la marque est imprimé sur le couvercle.

FRBTIFR-BTI-2025-009134202990090

Boîte de type écrin pour bijoux, rigide, en carton, avec une surface extérieure en papier, de forme rectangulaire, avec un intérieur spécialement aménagé pour recevoir un bijou autour d’un coussin en mousse recouvert de polyuréthane. Cette boîte est conditionnée pour la vente au détail dans un fourreau en carton. Le nom de la marque est imprimé sur le couvercle. Aucune indication de travail fait à la main dans la description de l'opérateur.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI