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18 résultats pour "43"

Codes nomenclature

381121008380Additifs -|contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène |avec de l'anhydride succinique polysiobutylénique (CAS RN 84605-20-9), -|contenant plus de 31,9|% en poids mais pas plus de 43,3|% en poids d'huiles minérales, -|dont la teneur en chlore n'excède pas 0,05|% en poids, et -|présentant un indice de basicité totale (TBN) supérieur à 20, destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes8%520512000080titrant moins de 714,29|décitex mais pas moins de 232,56|décitex (excédant 14|numéros métriques mais n'excédant pas 43|numéros métriques)8%520513000080titrant moins de 232,56|décitex mais pas moins de 192,31|décitex (excédant 43|numéros métriques mais n'excédant pas 52|numéros métriques)8%520522000080titrant moins de 714,29|décitex mais pas moins de 232,56|décitex (excédant 14|numéros métriques mais n'excédant pas 43|numéros métriques)8%520523000080titrant moins de 232,56|décitex mais pas moins de 192,31|décitex (excédant 43|numéros métriques mais n'excédant pas 52|numéros métriques)8%520532000080titrant en fils simples moins de 714,29|décitex mais pas moins de 232,56|décitex (excédant 14|numéros métriques mais n'excédant pas 43|numéros métriques en fils simples)8%520533000080titrant en fils simples moins de 232,56|décitex mais pas moins de 192,31|décitex (excédant 43|numéros métriques mais n'excédant pas 52|numéros métriques en fils simples)8%520542000080titrant en fils simples moins de 714,29|décitex mais pas moins de 232,56|décitex (excédant 14|numéros métriques mais n'excédant pas 43|numéros métriques en fils simples)8%520543000080titrant en fils simples moins de 232,56|décitex mais pas moins de 192,31|décitex (excédant 43|numéros métriques mais n'excédant pas 52|numéros métriques en fils simples)8%520612000080titrant moins de 714,29|décitex mais pas moins de 232,56|décitex (excédant 14|numéros métriques mais n'excédant pas 43|numéros métriques)8%520613000080titrant moins de 232,56|décitex mais pas moins de 192,31|décitex (excédant 43|numéros métriques mais n'excédant pas 52|numéros métriques)8%520622000080titrant moins de 714,29|décitex mais pas moins de 232,56|décitex (excédant 14|numéros métriques mais n'excédant pas 43|numéros métriques)8%520623000080titrant moins de 232,56|décitex mais pas moins de 192,31|décitex (excédant 43|numéros métriques mais n'excédant pas 52|numéros métriques)8%520632000080titrant en fils simples moins de 714,29|décitex mais pas moins de 232,56|décitex (excédant 14|numéros métriques mais n'excédant pas 43|numéros métriques en fils simples)8%520633000080titrant en fils simples moins de 232,56|décitex mais pas moins de 192,31|décitex (excédant 43|numéros métriques mais n'excédant pas 52|numéros métriques en fils simples)8%520642000080titrant en fils simples moins de 714,29|décitex mais pas moins de 232,56|décitex (excédant 14|numéros métriques mais n'excédant pas 43|numéros métriques en fils simples)8%520643000080titrant en fils simples moins de 232,56|décitex mais pas moins de 192,31|décitex (excédant 43|numéros métriques mais n'excédant pas 52|numéros métriques en fils simples)8%988043000080relevant du chapitre 438%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.011.4363926400000

Selon le demandeur ainsi que les images jointes au dossier, il s’agit d’un article de décoration en forme de boules en polystyrène blanches de différentes diamètre 3, 5, 7 et 10 cm. Elles peuvent être décorées et transformées en boules de Noël pour le sapin. Elles peuvent être utilisées aussi pour créer des personnages et des figures dans une activité ludique pour les enfants.

BEBTIDT.50.008.43276109090

Paroi de douche destinée à être fixée à un mur et présentée non assemblée. L’article comprend: - un cadre (profilés assemblés) en aluminium entourant un panneau en verre de sécurité trempé (largeur variable et hauteur de 2000 mm), - un profilé en aluminium destiné à la fixation murale, - une barre de renfort extensible de 680 à 1080 mm, - différentes pièces de fixation (vis, chevilles, cache vis, support).

BEBTIDT.50.007.4339404909000

Article ayant l’aspect d'un coussin rembourré sous la forme d’un rectangle mesurant 60 x 30 cm. L'article est destiné à être utilisé comme coussin étanche (afin d’éviter les fuites urinaires des animaux) qui recouvre le fond d’une cage pour que des petits animaux comme des cochons d’Inde puissent se reposer dessus.

BEBTID.T.312.4359403609000

Ensemble de meubles se présentant sous la forme d’une commode munie deux tiroirs en panneaux de fibres à densité moyenne (dits « MDF ») à fixer au mur, et comportant un lave-mains sur le dessus en céramique (sans le robinet) et une colonne (avec quatre étagères) également en panneaux de fibres à densité moyenne (dits « MDF ») à fixer au mur. La commode avec la vasque mesure : 60 x 43 x 46 cm (Longueur x Hauteur x Profondeur). La colonne mesure : 30 x 140 x 24 cm (Longueur x Hauteur x Profondeur). La commode avec la colonne représente 55 à 62,5 % (selon le modèle) et le lave-mains 45 à 37,5 % (selon le modèle) de la valeur du meuble (commode + colonne + lave-mains).

BEBTID.T.312.4309403609000

Meuble se présentant sous la forme d’une armoire (avec poignée métallique) en panneaux de fibres à densité moyenne (dits « MDF ») à fixer au mur et montée sur pied métallique et comportant un lave-mains (sans le robinet) sur le dessus en résine de synthèse. L’armoire (sous vasque) avec pied métallique mesure : 40 x 86 x 22 cm (Longueur x Hauteur x Profondeur). L’armoire représente 50 %, le lave-mains 30 % et le pied 20 % de la valeur du meuble (armoire + lave-mains + pied).

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI