Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "4303900000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

430390000080autres6%
FRBTIFR-BTI-2021-021294303900000

Article en fourrure de type jouet pour chat, fait main, fixé à un anneau en bois à l'aide d'un rivet métallique et d'une lanière en cuir.

FR-RTC-2015-004429-044303900000

KIT POUR CHAT CONTENANT : – UNE PELLE POUR RAMASSER LES EXCRÉMENTS, – UN MANCHE EN MATIÈRE PLASTIQUE AVEC UNE EXTRÉMITÉ EN PELLETERIE DE LAPIN SERVANT DE JOUET, – UNE BROSSE AVEC MANCHE POUR L’ENTRETIEN DE L’ANIMAL, – UNE BROSSE SANS MANCHE EN CAOUTCHOUC, AVEC EFFET MASSANT, – UN COLLIER POUR CHAT, – CADRE PHOTO EN MÉTAL, AVEC DES PATTES D’ANIMAUX EN DÉCORATION. LES ACCESSOIRES SONT PRÉSENTÉS SOUS EMBALLAGE PLASTIQUE ET CONTENUS DANS UNE BOITE EN CARTON. CE RTC NE REPREND QUE LA TIGE AVEC EXTRÉMITÉ EN PELLETERIE DE LAPIN, LES AUTRES ARTICLES FAISANT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

FR-E4-2007-0049184303900000

JOUET POUR CHAT COMPORTANT UN ELASTIQUE D'UNE LONGUEUR D'ENVIRON 60 CM SUR LEQUEL EST COUSU UN PETIT GRELOT, AVEC A UNE EXTREMITE UNE BALLE EN PELLETERIE ET A L'AUTRE EXTREMITE UN ANNEAU EN MATIERE PLASTIQUE.

FR-E4-2007-0025204303900000

PENDENTIF POUR TELEPHONE PORTABLE SOUS LA FORME D’UNE BOULE DE POILS EN PEAU DE LAPIN DOTE D’UNE PERLE, D’UNE LANIERE ET D’UN ANNEAU DESTINE A L’ACCROCHER.

FR-E4-2005-0037534303900000

ARTICLE DE JEU POUR CHAT, EN FORME DE SOURIS, DONT LE DESSUS EST EN PELLETERIE DE LAPIN, LE DESSOUS EN NONTISSE, L'INTERIEUR EST REMBOURRE DE OUATE SYNTHETIQUE ET CONTIENT UN PETIT SACHET DE PLANTES AROMATIQUES.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI