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2 résultats pour "4401110000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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440111000010Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires6%
440111000080de conifères6%
FRBTIFR-BTI-2025-026354011100000

Pneumatique neuf, en caoutchouc, destiné à l'industrie du montage de véhicule de sans permis. Le produit est présenté sous différentes tailles.

FRBTIFR-BTI-2018-053444011100000

Pneumatique neuf, en caoutchouc, destiné a être monté sur des véhicules de type, tout-terrain, SUV, ou camionnette.

FR-RTC-2017-0001914011100000

PNEUMATIQUE NEUF, EN CAOUTCHOUC, DESTINÉ A ÊTRE MONTÉ SUR DES QUADS.

FR-RTC-2015-0026784401100000

BUCHETTE DE BOIS, BRUTE DE SCIAGE, D’ESSENCES DIVERSES (HÊTRE, ROBINIER, ÉRABLE), BOIS DE FEUILLUS TEMPÉRÉ, AYANT SUBI UN TRAITEMENT THERMIQUE. BOIS DE CHAUFFAGE SOUS FORME DE BUCHETTES.

FR-RTC-2013-1608074011100000

PNEU NEUF, EN CAOUTCHOUC, PRESENTANT UNE SCULPTURE EN CHEVRON (EPAISSEUR : 27,5MM). IL EST DESTINE A ETRE MONTE SUR DES QUADS POUR ROUTE.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI