Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "4401210000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

440121000010Bois en plaquettes ou en particules6%
440121000080de conifères6%
FR-RTC-2016-0048414401220000

BOIS DE MISCANTHUS, SOUS LA FORME DE PLAQUETTES.

FR-RTC-2015-0026784401100000

BUCHETTE DE BOIS, BRUTE DE SCIAGE, D’ESSENCES DIVERSES (HÊTRE, ROBINIER, ÉRABLE), BOIS DE FEUILLUS TEMPÉRÉ, AYANT SUBI UN TRAITEMENT THERMIQUE. BOIS DE CHAUFFAGE SOUS FORME DE BUCHETTES.

FR-PRO-2011-0056924412100000

PLANCHE EN BOIS (BAMBOU) PONCE, CONTRE-PLAQUE 4 PLIS, CHAQUE PLI D'UNE EPAISSEUR DE 4,5 MM EST COMPOSE DE LAMES DE BOIS CONTRECOLLEES. DIMENSION : 240 X 50 X 1,8 CM. CET ARTICLE EST UNE TABLETTE POUR ETAGERE, AGENCEMENT ET AMEUBLEMENT.

FR-PRO-2011-0041534412100000

LAME DE PARQUET FLOTTANT, EN BOIS (BAMBOU COMPRESSE), CONTREPLAQUE 5 PLIS, D'UNE EPAISSEUR TOTALE INFERIEURE A 6 MM, PONCE, LANGUETEE ET RAINEE.

FR-E4-2009-0034534412100000

PANNEAU POUR PARQUET, EN BOIS PROFILE, D'UNE LARGEUR DE 14 CM, D'UNE EPAISSEUR TOTALE DE 1 CM, CONSTITUE DE TROIS COUCHES SUPERPOSEES D'EPAISSEURS RESPECTIVES 2 MM, 6 MM ET 2 MM, LA COUCHE SUPERIEURE EST COMPOSEE DE SEPT ELEMENTS JUXTAPOSES D'UNE LARGEUR DE 6 MMN A 21 MM, DONT LE FIL EST ORIENTE HORIZONTALEMENT. LES CARACTERISTIQUES MICROGRAPHIQUES DU BOIS DE PAREMENT CORRESPONDENT A CELLES DU BAMBOU, STIPE LIGNIFIE DE MONOCOTYLEDONE. LA COUCHE INTERMEDIAIRE EST CONSTITUEE DE PANNEAU DE FIBRES, ET LA COUCHE INFERIEURE EST CONSTITUEE DE BOIS DE FEUILLUS.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI