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2 résultats pour "4401310000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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440131000010Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires6%
440131000080granulés de bois6%
FR-RTC-2015-0026784401100000

BUCHETTE DE BOIS, BRUTE DE SCIAGE, D’ESSENCES DIVERSES (HÊTRE, ROBINIER, ÉRABLE), BOIS DE FEUILLUS TEMPÉRÉ, AYANT SUBI UN TRAITEMENT THERMIQUE. BOIS DE CHAUFFAGE SOUS FORME DE BUCHETTES.

FRBTIFR-BTI-2025-076984013900000

Chambre à air en caoutchouc synthétique, dotée d’une valve droite, et destinée aux roues de remorque. L’article existe en différents modèles et dimensions.

FRBTIFR-BTI-2025-068134421910000

Ouvrage en bois composé de bambou lamellé collé, se présentant sous la forme d’une anse, de forme semi-arrondie, destinée à être fixée à une théière en porcelaine au moyen de rivets en inox. Dimensions : 93,8 mm x 105 mm.

FRBTIFR-BTI-2026-004844421910000

Ouvrage composite, majoritairement confectionné en bois de bambou, de type tapis. Le produit de forme rectangulaire est composé de bandes de bambou de 4,8 mm de largeur, assemblées à plat verticalement sur un support textile (nontissé). Sa bordure est en polypropylène. Dimensions : 45 x150 cm

BEBTIDT.50.022.2664203100000

Veste protectrice pour soudeur, en cuir naturel, avec fermeture par boutons pression et poche intérieure côté cœur.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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