Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "4407119090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

440711909080autres6%
FRBTIFR-BTI-2021-009334407119090

Poutre en bois de pin (Pinus sylvestris var mongolica), sciée mais non rabotée, servant à soutenir les terrasses de jardin. Elle présente une longueur de 240 cm, pour une largeur de 7 cm et une hauteur de 7 cm.

FRBTIFR-BTI-2026-026634202119090

Contenant divers, de type cartouchière, à surface extérieure en cuir majoritaire (67% cuir, 33% polyuréthane), se présentant sous la forme d'une ceinture ajustable, se fermant au moyen d'une boucle en métal, et dotée d'alvéoles permettant de transporter 20 cartouches. L'article se décline en deux modèles (pour cartouches de calibre 12 ou 20). Aucune mention de fait main par l'opérateur.

FRBTIFR-BTI-2023-0685344071990

Bois sciés en planche, bastaings, madriers, pièces, poutres, chevrons ou lambourdes en qualité charpente d’une épaisseur excédant 6 mm, de conifère (sapin de douglas) destinés à être utilisés pour la construction, l'emballage / palettes, ou les aménagements extérieurs.

FRBTIFR-BTI-2023-020424407111000

Bois massif de conifère, de type pin (pin taeda), se présentant sous la forme de panneaux d'une épaisseur excédant 6 mm, sciés longitudinalement, séchés, rabotés, collés, poncés, mais non profilés. L’article est destiné à la fabrication de cercueil. Épaisseur des panneaux : 10, 12, 18, 21, 22 ou 24 mm.

FRBTIFR-BTI-2021-047664407112000

Ouvrage en bois de pin massif, de type lame, de forme rectangulaire, aux quatre arrêtes légèrement arrondies, et de finition brute, vernie ou teintée. La lame de bois est destinée à la pose murale ou de plafond de panneaux bois massif.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI