Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "4411291000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2025-068134421910000

Ouvrage en bois composé de bambou lamellé collé, se présentant sous la forme d’une anse, de forme semi-arrondie, destinée à être fixée à une théière en porcelaine au moyen de rivets en inox. Dimensions : 93,8 mm x 105 mm.

FRBTIFR-BTI-2026-004844421910000

Ouvrage composite, majoritairement confectionné en bois de bambou, de type tapis. Le produit de forme rectangulaire est composé de bandes de bambou de 4,8 mm de largeur, assemblées à plat verticalement sur un support textile (nontissé). Sa bordure est en polypropylène. Dimensions : 45 x150 cm

FRBTIFR-BTI-2026-020124421991000

Ouvrage en panneaux de fibres de bois (fibres à moyenne densité – MDF), autres qu’en bambou, se présentant sous la forme d’un plateau de transport de forme rectangulaire. Ce plateau de transport est doté de 4 roulettes pivotantes de couleur noire en matière plastique (polypropylène - PP), et de 2 poignées de transport intégrées. Les roulettes sont fixées à la planche en bois à l’aide de fixations en métal. L’article est destiné à la manutention et au déménagement d’objets divers. Dimensions du support : 580 mm (L), 290 mm (P), 18 mm (épaisseur). Poids : 2,1 kg. Charge maximale : 150 kg. Diamètre des roulettes : 50 mm.

FRBTIFR-BTI-2025-067344421991000

Ouvrage en panneaux de fibres de bois non tropical (MDF de pin) se présentant sous la forme d’un plateau de transport, doté de 4 roulettes en matière plastique (polypropylène – PP), avec des éléments de fixation en métal. L’article est destiné à faciliter le transport d’objets lourds, par exemple de meubles, et est conditionné dans un carton contenant 6 unités. Dimensions du plateau : 58 x 29 x 8 cm. Épaisseur du plateau : 18 mm. Diamètre des roues : 50 mm. Capacité maximale : 150 kg.

FRBTIFR-BTI-2025-056254421991000

Ouvrage composite, de type support à roulettes constitué d’un panneau en fibres de bois aux bords arrondis, dont la matière du dessus comporte des patins antidérapants. Ils sont présentés par lot de 3 modèles aux caractéristiques différentes, à savoir : - Le premier modèle peut supporter une charge maximale de 150 Kg. Ses dimensions sont : L.580mm x H.80mm x P.290mm. Son épaisseur est de 18 mm. Il est constitué en bois MDF et muni de roulettes noires de 50 mm de diamètre. - Le second modèle peut supporter une charge maximale de 350 Kg. Ses dimensions sont : L.590mm X H.140mm X P.290mm. Son épaisseur est de 18 mm. Il est constitué de bois multipli brut et muni de roulettes blanches de 100mm de diamètre. - Le troisième modèle peut supporter une charge maximale de 200 Kg. Ses dimensions sont : L.750mm X H.140mm X P.450mm. Son épaisseur est de 18 mm. Il est constitué de bois multipli de peuplier et muni de roulettes noires de 75mm de diamètre. Les articles sont destinés à servir de support à roulettes pour meubles par exemple.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI