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1 résultats pour "4411921000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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441192100080non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (panneaux bruts)6%
FR-PRO-2011-0078684411929000

PANNEAUX DE FIBRES COMPRESSEES, DE DIMENSIONS: 26 CM X 20 CM X 0.8 CM, CONSTITUES DE PARTICULES DE MATIERE CELLULOSIQUE 70% ET DE RESINE 30%, D'UNE DENSITE SUPERIEURE A 0.8 GR/CM3.

FR-PRO-2012-0004284411929000

LAME DE PARQUET, LANGUETEE ET RAINUREE, EN PANNEAU DE FIBRES DE BOIS COMPRESSEES, D'UNE MASSE VOLUMINIQUE EXCEDENT 0.8 GR/CM2, ET RECOUVERTE DE MATIERE PLASTIQUE COTE PAREMENT.

FRBTIFR-BTI-2025-068134421910000

Ouvrage en bois composé de bambou lamellé collé, se présentant sous la forme d’une anse, de forme semi-arrondie, destinée à être fixée à une théière en porcelaine au moyen de rivets en inox. Dimensions : 93,8 mm x 105 mm.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-124419110000

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement de la planche à découper rectangulaire en Bambou, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2026-004844421910000

Ouvrage composite, majoritairement confectionné en bois de bambou, de type tapis. Le produit de forme rectangulaire est composé de bandes de bambou de 4,8 mm de largeur, assemblées à plat verticalement sur un support textile (nontissé). Sa bordure est en polypropylène. Dimensions : 45 x150 cm

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI