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1 résultats pour "4411941000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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441194100080non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (panneaux bruts)6%
FR-PRO-2011-0041544412941000

LAME DE PARQUET FLOTTANT, EN BOIS CONTREPLAQUE 3 PLIS LANGUETEE ET RAINUREE, COMPRENANT : - UN PAREMENT EN CHENE DE 3,5 MM, - UNE AME CONSTITUEE DE LATTES DE BOIS RESINEUX DE 10 MM D'EPAISSEUR, - UN CONTREPAREMENT EN BOIS BLANC DE 1,5 MM D'EPAISSEUR.

FRBTIFR-BTI-2025-068134421910000

Ouvrage en bois composé de bambou lamellé collé, se présentant sous la forme d’une anse, de forme semi-arrondie, destinée à être fixée à une théière en porcelaine au moyen de rivets en inox. Dimensions : 93,8 mm x 105 mm.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-124419110000

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement de la planche à découper rectangulaire en Bambou, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2026-004844421910000

Ouvrage composite, majoritairement confectionné en bois de bambou, de type tapis. Le produit de forme rectangulaire est composé de bandes de bambou de 4,8 mm de largeur, assemblées à plat verticalement sur un support textile (nontissé). Sa bordure est en polypropylène. Dimensions : 45 x150 cm

FRBTIFR-BTI-2026-020124421991000

Ouvrage en panneaux de fibres de bois (fibres à moyenne densité – MDF), autres qu’en bambou, se présentant sous la forme d’un plateau de transport de forme rectangulaire. Ce plateau de transport est doté de 4 roulettes pivotantes de couleur noire en matière plastique (polypropylène - PP), et de 2 poignées de transport intégrées. Les roulettes sont fixées à la planche en bois à l’aide de fixations en métal. L’article est destiné à la manutention et au déménagement d’objets divers. Dimensions du support : 580 mm (L), 290 mm (P), 18 mm (épaisseur). Poids : 2,1 kg. Charge maximale : 150 kg. Diamètre des roulettes : 50 mm.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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