Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "44123110"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2021-0727344123110

Patère, en bois de contre-plaqué, constituée de cinq plis intérieurs en bois de peuplier et de deux plis extérieurs en bois d’Okoumé. Cet ouvrage se présente sous forme de dalle venant s'insérer dans des panneaux d'habillage muraux ou des faux-plafonds, après découpage et usinage, pour permettre la pause de luminaires. Cette pièce en bois présente des formes dissemblables, selon les besoins. Épaisseur des plis : entre 2 et 2,5 mm.

FR-PRO-2008-00009244123110

BOIS CONTREPLAQUÉ CONSTITUÉ DE 5 PLIS D'UNE EPAISSEUR INFERIEURE A 6MM RECOUVERT SUR SES DEUX FACES PAR UNE FEUILLE DE MATIERE PLASTIQUE. LE BOIS D'ESSENCE TROPICALE ( OKOUMÉ) SE PRESENTE SOUS LA FORME D'UN MORCEAU DE FORME RECTANGULAIRE (15X10CM), D'UNE EPAISSEUR TOTALE DE 10 MM ET DONT LES DEUX FACES EXTERIEURES SONT RECOUVERTES D'UN FILM BLANC LISSE.

FRBTIFR-BTI-2022-044604412331010

Plaques de bois contreplaqué, en bouleau, présentant 3 couches croisées et collées. Ces plaques sont destinées à la réalisation des "joues" des tourets servant au stockage des câbles. Épaisseur totale : 3 mm (1 mm par couche).

FRBTIFR-BTI-2018-027774412319000

LAME POUR TERRASSE RAINEE SUR UNE FACE, EN BOIS (HEVEA) CONTREPLAQUE 12 PLIS, TOUS D’UNE EPAISSEUR INFERIEURE A 6 MM.

FR-PRO-2011-0041914412321000

MORCEAU DE PLANCHE, CONTREPLAQUE 9 PLIS, PRESENTANT CHACUN UNE EPAISSEUR INFERIEURE A 6 MM, RECOUVERT DE PEINTURE SUR LES DEUX FACES.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI