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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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FR-PRO-2011-0041544412941000

LAME DE PARQUET FLOTTANT, EN BOIS CONTREPLAQUE 3 PLIS LANGUETEE ET RAINUREE, COMPRENANT : - UN PAREMENT EN CHENE DE 3,5 MM, - UNE AME CONSTITUEE DE LATTES DE BOIS RESINEUX DE 10 MM D'EPAISSEUR, - UN CONTREPAREMENT EN BOIS BLANC DE 1,5 MM D'EPAISSEUR.

FRBTIFR-BTI-2018-042564412949000

Panneau de bois de conifère tricouche, de 2,7 centimètres d’épaisseur. La couche intermédiaire (âme), de 1 centimètre d’épaisseur, est constituée de lattes de bois contrecollées. Les couches extérieures ( largeur:10 centimètres ; épaisseur : 0,85 centimètre) constituent en planches de bois constituées de lattes contrecollées disposées perpendiculairement et débordant de la planche centrale ( ou couche intermédiaire) de 1,8 centimètres environ, l’interstice étant obstrué par un tasseau de bois. Les couches extérieures sont recouvertes de peinture jaune.

FR-RTC-2016-0011444412949000

POUTRES EN BOIS DE PIN LAMELLÉ-COLLÉ DESTINÉES À ÊTRE UTILISÉES DANS LA CONSTRUCTION D'ÉLÉMENTS DE CHARPENTE, NON ASSEMBLÉES, DE SECTION RECTANGULAIRE, DONT LES EXTRÉMITÉS SONT A ANGLE DROIT, ET NE COMPORTANT PAS DE DISPOSITIFS D'ASSEMBLAGE.

FRBTIFR-BTI-2025-068134421910000

Ouvrage en bois composé de bambou lamellé collé, se présentant sous la forme d’une anse, de forme semi-arrondie, destinée à être fixée à une théière en porcelaine au moyen de rivets en inox. Dimensions : 93,8 mm x 105 mm.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-124419110000

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement de la planche à découper rectangulaire en Bambou, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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