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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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FRBTIFR-BTI-2018-042564412949000

Panneau de bois de conifère tricouche, de 2,7 centimètres d’épaisseur. La couche intermédiaire (âme), de 1 centimètre d’épaisseur, est constituée de lattes de bois contrecollées. Les couches extérieures ( largeur:10 centimètres ; épaisseur : 0,85 centimètre) constituent en planches de bois constituées de lattes contrecollées disposées perpendiculairement et débordant de la planche centrale ( ou couche intermédiaire) de 1,8 centimètres environ, l’interstice étant obstrué par un tasseau de bois. Les couches extérieures sont recouvertes de peinture jaune.

FR-RTC-2016-0011444412949000

POUTRES EN BOIS DE PIN LAMELLÉ-COLLÉ DESTINÉES À ÊTRE UTILISÉES DANS LA CONSTRUCTION D'ÉLÉMENTS DE CHARPENTE, NON ASSEMBLÉES, DE SECTION RECTANGULAIRE, DONT LES EXTRÉMITÉS SONT A ANGLE DROIT, ET NE COMPORTANT PAS DE DISPOSITIFS D'ASSEMBLAGE.

FRFR-RTC-2013-1601734412994000

LAME DE PARQUET, LANGUETEE, RAINUREE, EN BOIS CONTREPLAQUE 3 PLIS TOUS D'UNE EPAISSEUR INFERIEURE A 6 MM, DONT LE PAREMENT EST CONSTITUE DE BAMBOU DENSIFIE, L'AME D'UN PANNEAU DE FIBRES COMPRESSEES ET LE CONTREPAREMENT DE PEUPLIER. PAREMENT ET CONTREPAREMENT PRESENTENT UNE EPAISSEUR INFERIEURE A 2,5 MM.

FR-PRO-2011-0041544412941000

LAME DE PARQUET FLOTTANT, EN BOIS CONTREPLAQUE 3 PLIS LANGUETEE ET RAINUREE, COMPRENANT : - UN PAREMENT EN CHENE DE 3,5 MM, - UNE AME CONSTITUEE DE LATTES DE BOIS RESINEUX DE 10 MM D'EPAISSEUR, - UN CONTREPAREMENT EN BOIS BLANC DE 1,5 MM D'EPAISSEUR.

FRBTIFR-BTI-2026-00976-064419209000

Ensemble de marchandises conditionnées pour la vente au détail se présentant sous la forme d’un coffret dédié à la dégustation de fromage et de vin comprenant : - un ouvrage pour la table ou la cuisine en bois tropical (hévéa brasiliensis), autre que visé à la note complémentaire 2 du chapitre 44, se présentant sous la forme d'un plateau de forme rectangulaire, doté d’évidements. Ces évidements sont destinés au rangement des ustensiles ; - un ouvrage pour le service de la table ou pour la cuisine en verre trempé, cueilli mécaniquement, se présentant sous la forme d’une planche à découper, également destinée à servir de couvercle au coffret. Cette planche n'est pas en vitro-cérame, ni en cristal au plomb. Le coefficient de dilatation linéaire n’excède pas 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C ; - un article pour le service de la table ou de la cuisine en matière plastique majoritaire de type stop-goutte en forme d’anneau. Ce stop-goutte est doté d’un cerclage en métal (acier inoxydable), et est conçu pour serrer le goulot de la bouteille dans le but de stopper la chute des gouttes de vin ; - un couteau à fromage équipé d’un manche en bois tropical (hévéa brasiliensis) et d’une lame en métal (acier inoxydable) ; - une fourchette à fromage équipée d’un manche en bois tropical (hévéa brasiliensis) et d’une partie travaillante en métal (acier inoxydable) ; - un bouchon constitué en métal majoritaire (alliage d’aluminium) et de parties en matière plastique (silicone) ; - et un limonadier en métal (acier inoxydable), équipé d’outils intégrés constitués en métal (acier inoxydable) tels qu’un tire-bouchon, un levier, et une lame de couteau. Les dimensions du coffret sont les suivantes : 35 x 14,3 cm. Ce RTC ne reprend que le plateau en hévéa, les autres éléments faisant l’objet de classements séparés.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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