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850511102880Articles en alliage de néodyme, sous la forme d'anneaux, de tubes, de bagues ou de colliers : -d'un diamètre externe n'excédant pas 45 mm, -d'une hauteur n'excédant pas 45 mm, -revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation9%

848390893080Pignons en acier forgé à denture extérieure, avec ou sans cannelures intérieures dans un pas diamétral standard, présentant : -un diamètre de 400 mm ou plus, mais n'excédant pas 630 mm, -au minimum 7 dents, mais pas plus de 15 dents, -une dureté à cœur de dent de 28 HRC ou plus, mais n'excédant pas 45 HRC, -une dureté de surface de dent de 50 HRC ou plus, mais n'excédant pas 60 HRC, -avec ou sans une dureté des cannelures de 30 HRC ou plus, mais n'excédant pas 45 HRC, -une profondeur réelle du boîtier cémenté de 4 mm ou plus, mais n'excédant pas 5 mm9%

390390908680Mélange contenant, en poids ; - 45% au moins, mais pas plus de 65% de polymères de styrène, - 30% au moins, mais pas plus de 45% de poly(phénylène éther), et - pas plus de 11% d’additifs9%

390390904380Mélange de polymères constitué en poids de : -10 % ou plus mais pas plus de 30 % d'un copolymère séquencé styrène-éthylène-butylène-styrène (CAS RN 66070-58-4), -25 % ou plus mais pas plus de 45 % d'huile minérale (CAS RN 8042-47-5), -25 % ou plus mais pas plus de 45 % de carbonate de calcium (CAS RN 1317-65-3), -10 % ou plus mais pas plus de 20 % de polypropylène (CAS RN 9003-07-0), et -1 % ou plus mais pas plus de 3 % d'un copolymère d'α-méthylstyrène et de vinyltoluène (CAS RN 9017-27-0)9%

170490991180Guimauves d’une teneur en sucre égale ou inférieure à 45 % en poids (y compris le sucre inverti calculé en saccharose)8%

220860910010d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 45,4|%|vol, présentée en récipients d'une contenance8%

285000609180Silico-calcium - un composé chimique contenant en poids 16 % ou plus de calcium, 45 % ou plus de silicium, moins de 14 % de fer et pas plus de 10 % de tout autre élément, même présenté en vrac, conditionné en sacs ou en fûts d’acier, enveloppé dans des feuilles d’acier (ou du fil fourré), ou autrement présenté8%

020629913340destinées à la fabrication de produits relevant des sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A)8%

040291510010d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10|% mais n'excédant pas 45|%8%

020629915130destinées à la fabrication de produits relevant des sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A)8%

040299310010d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5|% mais n'excédant pas 45|%8%

040299910010d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45|%8%

220860110010d'un titre alcoométrique volumique de 45,4|%|vol ou moins, présentée en récipients d'une contenance8%

020120309220Quartiers avant séparés ayant un poids égal ou supérieur à 45|kg et inférieur ou égal à 75|kg, présentant un faible degré d'ossification des cartilages (notamment de ceux des apophyses vertébrales), dont la viande est de couleur rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair8%

020120509220Quartiers arrière séparés ayant un poids égal ou supérieur à 45|kg et inférieur ou égal à 75|kg, ce poids étant égal ou supérieur à 38|kg et inférieur ou égal à 68|kg lorsqu'il s'agit de la coupe dite "pistola", présentant un faible degré d'ossification des cartilages (notamment ceux des apophyses vertébrales), dont la viande est de couleur rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair8%

020230508130destinées à la fabrication de produits relevant des sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A)8%

020220308130destinée à la fabrication de produits relevant des sous-positions NC 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A)8%

040150310010excédant 21|% mais n'excédant pas 45|%8%

020230907080destinées à la fabrication de produits relevant sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A)8%

040150910010excédant 45|%8%

BEBTIDT.50.016.4524819500000

Coffret de présentation, fait de carton, recouvert de papier décoratif à des fins d’exposition. L’article contient une cale intérieure en carton moulée servant à maintenir plusieurs produits cosmétiques.

BEBTIDT.50.011.45138249992

Préparation chimique, sous forme d’un liquide huileux, composée notamment de cannabidiol (CBD) en solution dans une huile végétale et présentée en vrac. La préparation est impropre à la consommation humaine. Le produit contient moins de 0.2 % en poids de delta-9-tétrahydrocannabinol (THC).

BEBTIDT.50.011.45229072900

Produit chimique organique, sous forme d’une poudre cristallisée, de couleur blanchâtre, composé de cannabidiol (CBD) techniquement pur (plus de 98 %), issu de la plante de cannabis (Cannabis Sativa L.) et présenté en vrac. Le produit contient moins de 0.2 % en poids de delta-9-tétrahydrocannabinol (THC).

BEBTIDT.50.011.45313019000

Résine de cannabis (Cannabis sativa L.), sous forme d’une masse pâteuse, de couleur brune, riche en cannabinoïdes dont notamment le cannabidiol (CBD), présentée en vrac. Le produit contient moins de 0.2 % en poids de delta-9-tétrahydrocannabinol (THC).

BEBTIDT.50.011.45413021970

Extrait de la plante de cannabis (Cannabis Sativa L.), sous forme solide, de couleur jaune-orange, composé principalement de cannabidiol (CBD) et présenté en vrac. Le produit contient moins de 0,2 % en poids de delta-9-tétrahydrocannabinol (THC).

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI