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Codes nomenclature

382751002080R508B [contenant 54% d’hexafluoroéthane (perfluoroéthane) (PFC-116) et 46% de trifluorométhane (fluoroforme) (HFC-23)]8%382763009080R417A [contenant 50% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 46,6% de pentafluoroéthane (HFC-125) et 3,4% d’isobutane]8%540110141080Fils à âme de filaments de polyester de haute ténacité entourés de fibres discontinues de polyester : -d'une torsion de 410 TPM ou plus mais n'excédant pas 1 200 TPM, -d'une densité linéaire de 200 dtex ou plus mais n'excédant pas 1 500 dtex, -d'une ténacité moyenne de 46 cN/tex ou plus, -d'une élongation à la rupture de 13 % ou plus mais n'excédant pas 23 %, -enroulés sur un tube de teinture perforé, -d'un poids, tube compris, de 900 g ou plus8%848250002080Palier à roulement axial en acier: -dont le support est en acier laminé à froid avec une teneur en carbone inférieure ou égale à 0,25 %, conformément à la norme ASTM A109-98, -dont les rouleaux sont en acier antifriction conformément aux normes ASTM 295-94, -d'un diamètre extérieur de 63 mm ou plus, mais n'excédant pas 66 mm, -d'un diamètre intérieur de 44 mm ou plus, mais n'excédant pas 46 mm, -d'un poids de 23 g ou plus, mais n'excédant pas 27 g, -comptant au minimum 36 rouleaux, mais pas plus de 38 rouleaux8%848340232080Engrenage conique : -en alliages légers et en acier, -intégré dans des engrenages coniques à denture droite ou hélicoïdale, -d'un angle entre-axes de 30 degrés ou plus mais n'excédant pas 90 degrés, -d'un rapport d'engrenage de 1:1,3 ou plus mais n'excédant pas 1:1,46 -destiné à la fabrication de coupe-herbes, de débroussailleuses et d'autres types de machines de jardinage8%988046000080relevant du chapitre 468%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.021.4668436990090

Il s’agit d’une colonne de ventilation pour aération d’un stock de légumes (céréales, colza,…), en acier galvanisé, composée d’un tube à visser avec pointe et manche, perforée avec des diamètres spécifiques (en fonction du type de légume), de longueurs allant de 150 cm à 230 cm et de diamètre de 10 cm. La combinaison de cette colonne avec un moteur d’aspiration (non compris dans le RTC) se fixant à la tête du tube, forment une machine uniquement utilisée dans l’agriculture pour permettre la ventilation, le refroidissement et la conservation des produits agricoles stockés en faisant circuler de l’air à travers les légumes.

BEBTIDT.50.021.4678436990090

Il s’agit d’une colonne de ventilation pour aération d’un stock de légumes (céréales, colza,…), en acier galvanisé, composée d’une platine, d’une base perforée à ouïes directionnelles avec des diamètres spécifiques (en fonction du type de légume), des réductions, des tubes pleins et des extensions ; d’une hauteur de la base allant de 330 cm à 550 cm et d’un diamètre de la base allant de de 30 cm à 35 cm. La combinaison de cette colonne avec un moteur d’aspiration (non compris dans le RTC) se fixant à la tête de cette colonne, forment une machine uniquement utilisée dans l’agriculture pour permettre la ventilation, le refroidissement et la conservation des produits agricoles stockés en faisant circuler de l’air à travers les légumes.

BEBTIDT.50.012.4652844438000

Il s’agit d’une solution dénommée Chlorure de germanium(IV), dans l’acide chlorhydrique dilué. Ce produit contient de Germanium-68 qu’est un composé radioactif isotopique. Ce produit est destiné à être utilisé en médecine nucléaire pour le radiomarquage in vitro de différents kits de préparations radiopharmaceutiques.

BEBTIDT.50.008.46804061050

Fromage à base de crème de lait concentré et de lactosérum, de consistance onctueuse, de couleur jaune clair, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 %, conditionné en carton d’une contenance 12 KG.

BEBTID.T.316.4693926200000

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, de type veste pour enfant. Il est confectionné en tissu 100% viscose (teinte uniformément) enduit de matière plastique alvéolaire (polyuréthane). Il comporte une doublure en tissu matelassée (séparée du tissu support), une capuche non amovible et non imperméable (en bonneterie), deux poches sur le devant et une ouverture complète avec une fermeture à glissière sur le devant.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI