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14 résultats pour "4601"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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460200000080Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n$o|4601; ouvrages en luffa8%
460211000010en matières végétales6%
460211000080en bambou6%
460211001080de matière à tresser, faits à la main6%
460211009080autres6%
460212000080en rotin6%
460212001080de matière à tresser, faits à la main6%
460212009080autres6%
460219000080autres6%
460219100080Paillons pour bouteilles servant d'emballage ou de protection6%
460219900080autres6%
460219901080faits à la main6%
460219909080autres6%
460290000080autres6%
FRBTIFR-BTI-2025-062244601299000

Article en matières à tresser (roseau pelé), consistant en un panneau occultant, de forme rectangulaire, confectionné à partir de brins de roseaux juxtaposés parallèlement et réunis les uns aux autres au moyen de fils de fer. L’article est destiné à être utilisé comme brise vue. L’article existe en plusieurs dimensions.

FRBTIFR-BTI-2024-03441-024601291000

Kit destiné pour la plage, conditionné pour la vente au détail, comprenant : - un parasol en tissu avec un mât en acier, - un pied de parasol, en matière plastique de polypropylène avec embout en forme de vis afin de l'enfoncer dans le sable, - deux nattes de plage, en paille naturelle, - un sac de plage dont la surface extérieure est en matière textile. Les articles sont conditionnés dans une housse en matière textile avec une cordelette pour fermer la housse et une poignée large pour être portée à la main ou à l’épaule. Ce RTC ne reprend que le classement des tapis de plage (nattes), les autres articles feront l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2023-068504601291000

Tapis de plage (natte) en matière végétale (jonc) de forme rectangulaire dont le contour est arrêté par un biais en tissu (polyester). Selon le modèle, l’article est muni soit d’un élastique et bandoulière soit d’un étui.

FRBTIFR-BTI-2023-037244601999000

Article rectangulaire en matière à tresser, composé de tubes majoritairement en matière plastique, aplatis, de 19mm de largeur, alignés en parallèle et reliés entre eux par un fil nylon. Il est destiné à un usage extérieur, notamment en tant que brise-vue occultant sur les balcons ou dans les jardins. Dimensions : H.2 x L.5 m.

FRBTIFR-BTI-2022-059384601999000

Set de table, de forme rectangulaire, aux bords arrondis, confectionné à partir de lames de papier tissées de deux couleurs, présentant des motifs géométriques. Le pourtour du set est intégralement bordé en tissu. L’article est présenté avec une étiquette d’emballage. Dimensions : 45 x 30 cm.

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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