Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "4601209000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2025-062244601299000

Article en matières à tresser (roseau pelé), consistant en un panneau occultant, de forme rectangulaire, confectionné à partir de brins de roseaux juxtaposés parallèlement et réunis les uns aux autres au moyen de fils de fer. L’article est destiné à être utilisé comme brise vue. L’article existe en plusieurs dimensions.

FRBTIFR-BTI-2020-059974601219000

Article confectionné à partir de lamelles de bambou se présentant sous la forme de set de table, de forme rectangulaire, muni d’un liseré sur son pourtour.

FRBTIFR-BTI-2020-060014601219000

Article se présentant sous la forme d’un lot de 2 sets de table composés de lamelles de bambou, de forme rectangulaire.

FRBTI-RTC-2017-0054614601299000

Natte en matière végétale, en paille, genre natte de plage,recouverte d'une doublure d'aluminium. Finitions en textile avec anses et liens pour le transport.

FR-RTC-2017-0049124601219000

ASSORTIMENT CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DÉTAIL DANS UN COFFRET, COMPOSE DE : - UN LIVRE DE 48 PAGES, CONTENANT DES RECETTES DE SUSHIS, MAKIS ET AUTRES PLATS JAPONAIS ; - UN COUTEAU POUR RÉALISER LES RECETTES DU LIVRE ; - UNE NATTE EN BAMBOU POUR ROULER LES SUSHIS ; - UN CERCLE EN BAMBOU POUR RÉALISER DES GÂTEAUX DE SUSHI ; - UNE BOITE COMPARTIMENTÉE EN MATIÈRE PLASTIQUE POUR CONSERVER LES SUSHIS RÉALISES GRÂCE AUX RECETTES DU LIVRE. CES ARTICLES SONT CONDITIONNES DANS UNE BOITE EN MATIÈRE PLASTIQUE (PVC) DONT LE COUVERCLE EST TRANSPARENT.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI