Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "4601941000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

460194100010autres6%
460194100080confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser6%
FRBTIFR-BTI-2022-059394601941000

Set de table, de forme ronde, confectionné, à partir de tresses en fibres de jute végétale enroulées et maintenues avec un fil textile. L’article présente un motif en spirale composé de six cercles dorés en lurex alternant avec la matière tressée. Sur le pourtour extérieur de l'article, sont attachés six pompons. Le set de table est présenté avec une étiquette d’emballage. Dimensions : diamètre de 38 cm.

FRBTIFR-BTI-2019-145954601941000

Revêtement de sol en jonc de mer, grossièrement tissé, avec une sous couche en latex.

FR-PRO-2007-0002914601941000

REVETEMENT DE SOL PRESENTE EN ROULEAUX. LA FACE EN CONTACT AVEC LE SOL EST DU LATEX. LA FACE EXTERIEURE EST CONSTITUEE DE BRINS DE JONC DE MER RETORDUS ENSEMBLE PAR DEUX (MATIERE A TRESSER) ET TISSES ENSEMBLE (TISSU CHAINE TRAME).

FRBTI-RTC-2017-0042054601949000

SET DE TABLE EN LAMES DE PAPIER TISSEES COMPORTANT DES BORDS OURLES. DIMENSIONS : 45 X 30 CM.

FR-RTC-2014-0016134601949000

OUVRAGE EN RAMEAUX DE SAULE, DU GENRE PANNEAU DE SEPARATION A POSER AU SOL, DONT LES RAMEAUX SONT MAINTENUS ENSEMBLE PAR DES LIENS A PLUSIEURS NIVEAUX. DIMENSIONS : 180 X 50 X 10 CM

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI