Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "4601991000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

460199100010autres6%
460199100080confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser6%
FRBTIFR-BTI-2024-03441-024601291000

Kit destiné pour la plage, conditionné pour la vente au détail, comprenant : - un parasol en tissu avec un mât en acier, - un pied de parasol, en matière plastique de polypropylène avec embout en forme de vis afin de l'enfoncer dans le sable, - deux nattes de plage, en paille naturelle, - un sac de plage dont la surface extérieure est en matière textile. Les articles sont conditionnés dans une housse en matière textile avec une cordelette pour fermer la housse et une poignée large pour être portée à la main ou à l’épaule. Ce RTC ne reprend que le classement des tapis de plage (nattes), les autres articles feront l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2023-068504601291000

Tapis de plage (natte) en matière végétale (jonc) de forme rectangulaire dont le contour est arrêté par un biais en tissu (polyester). Selon le modèle, l’article est muni soit d’un élastique et bandoulière soit d’un étui.

FRBTIFR-BTI-2023-037244601999000

Article rectangulaire en matière à tresser, composé de tubes majoritairement en matière plastique, aplatis, de 19mm de largeur, alignés en parallèle et reliés entre eux par un fil nylon. Il est destiné à un usage extérieur, notamment en tant que brise-vue occultant sur les balcons ou dans les jardins. Dimensions : H.2 x L.5 m.

FRBTIFR-BTI-2022-059384601999000

Set de table, de forme rectangulaire, aux bords arrondis, confectionné à partir de lames de papier tissées de deux couleurs, présentant des motifs géométriques. Le pourtour du set est intégralement bordé en tissu. L’article est présenté avec une étiquette d’emballage. Dimensions : 45 x 30 cm.

FRBTIFR-BTI-2022-059394601941000

Set de table, de forme ronde, confectionné, à partir de tresses en fibres de jute végétale enroulées et maintenues avec un fil textile. L’article présente un motif en spirale composé de six cercles dorés en lurex alternant avec la matière tressée. Sur le pourtour extérieur de l'article, sont attachés six pompons. Le set de table est présenté avec une étiquette d’emballage. Dimensions : diamètre de 38 cm.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI