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1 résultats pour "4602120090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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460212009080autres6%
FRBTIFR-BTI-2022-081714602120090

Ouvrage de décoration, se présentant sous la forme d’une étoile à suspendre, composée de branches de rotin (bicolore), matière à tresser, munie d’un œillet en métal. Cette étoile ornementale est selon, les données opérateurs utilisée comme suspension de Noël.

FRBTIFR-BTI-2019-136034602120090

Article de vannerie confectionné en fibres végétales (rotin), de type panier, doté de deux sangles de transport en cuir, comportant deux boucles en métal. Dimensions : 20,5 x 16 x 15,5 cm.

FR-RTC-2014-0054804602120090

HABITAT POUR CHAT COMPORTANT UN OUVRAGE DE VANNERIE EN ROTIN SOUS LA FORME D'UN CUBE DOTE D'UNE OUVERTURE, SURELEVE AU MOYEN D'UNE STRUCTURE EN TUBES METALLIQUES. UN GRATTOIR EST FIXE SUR LE COTE.

FR-PRO-2012-0067564602120090

PANIERE CHAUFFANTE, COMPOSEE D'UN PETIT PANIER EN ROTIN, D'UNE HOUSSE AMOVIBLE EN MATIERE TEXTILE, ET D'UN DISQUE CHAUFFANT EN CERAMIQUE.

FRBTIFR-BTI-2025-008974602110090

Ouvrage de vannerie, de type panier à linge, confectionné à partir de matière à tresser de lames de bambou parallélisées, muni d’une doublure intérieure en tissu (polycoton), sans indication du fait main. Les paniers se déclinent en différentes formes (rondes, triangulaires et rectangulaires) peuvent être munis d'un couvercle.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI