Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "4701009000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

470100900080autres6%
FRBTIFR-BTI-2025-046994205009000

Ouvrage divers, de type porte-badge ou insigne , en cuir plaqué, comprenant une enduction de matière plastique à hauteur de 0,69 mm pour une épaisseur totale de 1,90 mm. L'article se présente sous différentes formes, couleurs et est destiné à recevoir une insigne. Elle se décline en différentes formes. Dimensions : 8.50 cm x 3.50 cm

FRBTIFR-BTI-2025-075104205009000

Ouvrage divers en cuir selon les données transmises par l'opérateur, de type bande, dénommé "grip" et destiné à être apposé sur le manche d'une raquette de tennis afin d'assurer une bonne préhension.

FRBTIFR-BTI-2024-081624205009000

Article en cuir naturel (100% peau de bovins) se présentant sous la forme d’un lot d’os à mâcher pour chiens. Ces os existent en plusieurs dimensions et peuvent, ou non, être noués à leurs extrémités. L’article est conditionné pour la vente au détail dans des sachets en plastique transparent, et sur des cartes munies d’un cavalier. Le nombre d’os dans chaque sachet est variable. Ces os sont destinés à l'amusement, à l’occupation et à la mastication des chiens, et contribue à leur hygiène dentaire.

FRBTIFR-BTI-2023-038084803009000

Serviette de table, de forme carrée, constituée de nappes de fibres de cellulose (superposition de voiles de non-tissés de fibres papetières), imprimée dans un angle avec un motif et un logo de couleur noire. Les dimensions de cet article sont 40x40 cm.

FRBTIFR-BTI-2022-087464205009000

Os à mâcher pour chien en peau de vache (100%). Cet os est réservé aux chiens, pour leur bienfait dentaire et l'aspect friandise. L’article existe en différentes longueurs (de 5 à 30 cm), et est conditionné dans un emballage plastique transparent doté d’un cavalier en carton et en lots de plusieurs os.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI