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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2024-0491747079010

Article divers de type filtres de cigarettes usagés (après consommation), non triés et dont la partie filtrante est entièrement composée de fibres papetières. La partie filtrante est toujours entourée de deux couches de papier. Ces filtres sont destinés à être envoyés à des laboratoires pour analyses environnementales.

FR-RTC-2015-007912470790

PAPIER A RECYCLER, DU GENRE REBUTS.

FRBTIFR-BTI-2024-0057384314980

Selon les informations fournies, le produit est une pièce ou construction mécano-soudée, en acier, destinée à contenir du gasoil. Il s’agit d’un réservoir à carburant exclusivement destiné à être monté sur des pelles hydrauliques minières. Le réservoir est destiné à être vissé sur la tourelle de la pelle. Cet ensemble est composé d'une structure mécano-soudée en acier, de pièces d'obturation et d'un évent. Le réservoir est fermer par des pièces d'obturation ainsi que des pièces de montages. Contenance du réservoir : 4707L. Masse du réservoir hors emballage : 1843KG Les dimensions sont : 2680mm x 1431mm x 2220mm. La pièce est cerclé sur un plateau en bois ou un gabarit métallique.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI