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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-0276748030039

Article conditionné en rouleau d’une largeur excédant 36 cm, se présentant sous forme de feuille de couleur, constituée de nappes de fibres de cellulose de formation fermée, dite « tissue », non couchée, non enduite, non imprégnée, d’un grammage supérieur à 25 g/m² par pli, selon les données transmises par l'opérateur, des types utilisés pour l’art de la table, l’hygiène, le domaine médical, l’essuyage, l’emballage, la filtration, etc. L’ouate de cellulose est fabriquée à partir de pâte à papier vierge.

FRBTIFR-BTI-2025-0178948030039

Feuille en nappes de fibres de cellulose (fibres papetières), de formation fermée, dite "tissue", non couchée, non enduite, non imprégnée conditionnée en bobines fabriquée à partir de pâte à papier recyclée, conditionné en rouleur de laize supérieure à 36 cm. L’article est destiné à être utilisé dans divers secteurs tels que l’emballage ou la filtration par exemple. D'un grammage par plis supérieur à 25g/m2 Assemblé en 1 à 4 plis

FRBTIFR-BTI-2025-0164248030039

Feuille, en nappes de fibres de cellulose (fibres papetières), de formation fermée, dite "tissue", non couchée, non enduite, non imprégnée conditionnée en bobines dont la laize excède 36 cm, de couleur blanche, fabriquée à partir de pâte à papier vierge. L’article est assemblé en 1 à 4 plis. L’article est destiné à être utilisé dans divers secteurs tels que l’emballage ou la filtration par exemple. Grammage supérieur à 25g /m².

FRBTIFR-BTI-2023-035184803003900

Article d’entretien, de type papier à usage domestique (chiffon), se présentant sous la forme d’une feuille simplement découpée de forme rectangulaire, présenté en bande repliée dont un côté mesure 42 cm de long et l'autre côté 30 cm à l'état non plié, constitué d'une nappe de fibres majoritairement en fibres papetières, d'un poids de 73g/m², de couleur bleue. Ce chiffon est destiné au nettoyage des vitres. L’article, prêt à l’usage, est conditionné pré-découpé pour la vente au détail.

FR-E4-2005-00058048030039

NAPPE MAJORITAIREMENT DE FIBRES DE CELLULOSE (58%) ET DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (42%), NON CRÊPÉE, D'UN POIDS DE 69 GRAMMES/M2, FORMÉE D'UNE SEULE COUCHE, PRÉSENTÉE EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR SUPÉRIEURE À 36 CM.

Voir aussi

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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