Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "4811590000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

481159000080autres6%
FRBTIFR-BTI-2019-143694811590000

Emballage alimentaire en aluminium, d’une épaisseur de 7µ contrecollé à du papier mousseline (25 g/m²). L’article est imprimé du logo de la marque et est utilisé dans l’industrie alimentaire pour envelopper des produits (fromage, chocolat)

FRBTIFR-BTI-2019-143774811590000

Emballage alimentaire en aluminium, d’une épaisseur de 7µ contrecollé à du papier (25 g/m²) L’article est imprimé de l’image de la marque et est utilisé dans l’industrie alimentaire pour envelopper des produits (fromage, chocolat).

FRBTIFR-BTI-2019-134824811590000

Lot de cartes à gratter, de forme carrée en carton non blanchi (10 x 15 cm), imprimées de dégradés de différentes couleurs sur un côté et recouvertes d'une couche de film plastique, qui représente moins de la moitié de l'épaisseur totale du produit. Le film plastique est recouvert de noir qui doit être gratté avec un petit bâton en forme de stylet pour créer des motifs ou des écritures. Le tout est conditionné dans une boîte en carton comprenant : 10 cartes à gratter, 4 cartes à gratter autoadhésives avec des stickers prédécoupés, et un stylet en bois

FRBTIFR-BTI-2018-065554811590000

carte à gratter, de forme rectangulaire en carton non blanchi (17 x 22,5 cm), imprimée de dégradés de différentes couleurs sur un côté et recouverte d'une couche de film plastique, qui semble représenter moins de la moitié de l'épaisseur totale du produit. Le film plastique est recouvert de noir qui doit être gratté avec un petit bâton en forme de stylet pour créer des motifs ou des écritures. Ce produit est vendu par lot de 8 cartes (dont 6 avec un modèle) et fourni avec un stylet en matière plastique . Le tout est conditionné dans une pochette en carton avec une notice d’utilisation en papier.

FRBTIFR-BTI-2018-061124811590000

Carte à gratter, de forme carrée en carton non blanchi (8,5 x 8,5 cm), imprimée de dégradés de différentes couleurs sur un côté et recouverte d'une couche de film plastique, qui semble représenter moins de la moitié de l'épaisseur totale du produit. Le film plastique est recouvert de noir qui doit être gratté avec un petit bâton en forme de stylet pour créer des motifs ou des écritures. Ce produit est vendu par lot de 50 cartes et fourni avec deux stylets en bois. Le tout est conditionné dans une boîte en carton.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI