Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "4819"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2026-01392-024819500000

Assortiment conditionné pour la vente au détail, se présentant sous la forme d’un coffret, comprenant : - un lot de 4 tasses en céramique (porcelaine), décorées : - et un carton imprimé réutilisable. Le présent RTC ne comprend que le carton, le lot de 4 tasses fait l’objet d’un RTC séparé.

FRBTIFR-BTI-2026-012754819500000

Ouvrage divers, de type cendrier portatif rectangulaire composé sur sa surface extérieure de papier kraft doublé d’une feuille d’aluminium sur sa face interne, muni d’un rabat se fermant par un bouton pression en laiton. L’article comporte le logo de la marque. Dimensions : 7,5 x 8,5 cm.

FRBTIFR-BTI-2026-0295948194000

Le produit est un sachet en papier kraft, existant en différentes couleurs et tailles. Il est destiné à être garni de chocolats. Dimensions 100 x 220 mm.

FRBTIFR-BTI-2026-009044819400000

Sac en papier destiné à emballage d’articles cadeaux. Le produit est doté de anses en matière textile et est décoré de motifs imprimés, disponible en plusieurs coloris. Dimensions : 23 cm (H) × 16 cm (L) × 2 cm (P).

FRBTIFR-BTI-2026-041854819500000

Emballage pour marchandises, se présentant sous la forme d’une boîte, composée d’une base pliable (montée et collée sur chacun des côtés), en carton non ondulé recouvert de papier pelliculé, d’un carton de fond amovible et d’un couvercle en matière plastique transparent (PET) permettant de visualiser les marchandises. De forme rectangulaire, cette boîte est destinée à contenir des produits alimentaires (chocolats, pâtisseries). Celle-ci ne possède pas d’aménagement spécifique. Dimensions de l’article : 158 (L.) x 137 (I.) x 22 (H.) mm.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI