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1 résultats pour "4821109000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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482110900080autres6%
FRBTIFR-BTI-2023-027394821109000

Étiquette de papier de forme rectangulaire, imprimée, non autoadhésive. Il s'agit de réglette destinée à être placée sur des présentoirs de magasins afin de renseigner le consommateur sur des produits. L'article se décline en deux modèles d'impressions différentes.

FRBTIFR-BTI-2022-072084821109000

Bandes de papier, imprimées, non adhésives, destinées à être placées dans les rayons des magasins. Les bandes se déclinent en plusieurs modèles : certaines sont destinées à apporter un visuel pour les rayons de beauté sur la nature d'un produit et d'autres permettent l’affichage des prix en fonction d'une lettre présente également sur le produit en vente.

FRBTIFR-BTI-2022-072294821109000

Étiquette en papier, de forme rectangulaire, imprimée avec la marque (ou le logo de la marque), le numéro de référence, le nom de la référence (ou de l'article), le code barre et autres informations. Chaque étiquette est personnalisée. L'article est à accrocher. Existe en deux dimensions : 54 × 115 mm, 55 × 130 mm.

FRBTIFR-BTI-2022-03410-024821109000

Marchandises destinées aux futurs parents pour accompagner les premiers moments du bébé, dite « valisette de naissance », comprenant : - 1 livre d’écriture de 24 pages portant sur les moments clés depuis l’accouchement, contenant des encarts à compléter par des photos, la rédaction d’expériences, l’expression des ressentis etc.. - 1 étiquette à compléter en papier imprimée avec texte et motifs, venant se glisser sur le dessus de la valisette, - 4 enveloppes imprimées avec un encart pour y inscrire le nom du correspondant, - 12 cartes de présentation imprimées avec motifs, - un petit lange en tissu de coton. L’ensemble est conditionné pour la vente au détail dans une valisette en carton décorée, disposant d’une face en matière plastique pour y glisser une étiquette. Ce RTC ne reprend que l’étiquette à compléter, les autres articles faisant l’objet d’un classement tarifaire séparé.

FRBTIFR-BTI-2021-047524821109000

Étiquette en papier dans laquelle sont noyées des graines de marguerites, de forme rectangulaire, percée d’un trou et imprimée sur les deux faces. Sur l’une des faces figure le nom d’une marque et, sur l’autre face se trouve des informations sur l’article, une notice explicative pour planter l’étiquette et faire pousser les graines. L’étiquette est destinée à être accrochée sur un vêtement lors sa mise en vente.

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