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1 résultats pour "4907"

Codes nomenclature

970400000080Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n$o|49078%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2022-068964907009000

Ensemble de feuilles de papier imprimées destinées à la réalisation d'un carnet de chèques bancaires. Les feuilles imprimées constituent des chèques, des annexes (RIB, tenues de compte, informations clients), des remises et des couvertures. Ces imprimés sont conditionnés dans des boîtes en carton.

FRBTIFR-BTI-2019-139024907009000

Ensemble des imprimés constituant un carnet de chèques bancaires (chèques, couvertures,annexes).

FR-RTC-2016-0003424907009000

ENSEMBLE DES IMPRIMES CONSTITUANT UN CARNET DE CHEQUES BANCAIRES (CHEQUES, COUVERTURES,ANNEXES).

FR-RTC-2013-1669734907001000

ASSORTIMENT DE MARCHANDISES CONDITIONNEES POUR LA VENTE AU DETAIL, COMPOSE DE : - UNE CARTE DE VŒUX PLIABLE EN 2, DE FORME RECTANGULAIRE, COMPORTANT UN DESSIN ET DES INSCRIPTIONS. - UN TIMBRE NON OBLITERE INSERE DANS UNE FEUILLE DE PAPIER IMPRIME, DETACHABLE.

FR-RTC-2013-1669894907001000

FEUILLE CARTONNEE, DOUBLE, DE FORMAT A/4, DE COULEUR BEIGE, COMPORTANT DES IMPRESSIONS ET DES ILLUSTRATIONS SUR UN THEME, ET CONTENANT UNE PLANCHE DE 6 TIMBRES NON OBLITERES, ARTICLE DESTINE A DES COLLECTIONNEURS PHILATELISTES.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI