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1 résultats pour "4907009000"

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490700900080autres6%
FRBTIFR-BTI-2022-068964907009000

Ensemble de feuilles de papier imprimées destinées à la réalisation d'un carnet de chèques bancaires. Les feuilles imprimées constituent des chèques, des annexes (RIB, tenues de compte, informations clients), des remises et des couvertures. Ces imprimés sont conditionnés dans des boîtes en carton.

FRBTIFR-BTI-2019-139024907009000

Ensemble des imprimés constituant un carnet de chèques bancaires (chèques, couvertures,annexes).

FR-RTC-2016-0003424907009000

ENSEMBLE DES IMPRIMES CONSTITUANT UN CARNET DE CHEQUES BANCAIRES (CHEQUES, COUVERTURES,ANNEXES).

FR-E4-2010-0011484907009000

ENSEMBLE D'IMPRIMÉS DESTINÉS A CONSTITUER DES CHÉQUIERS(CHÈQUES,COUVERTURES,ANNEXES..).

FR-RTC-2013-1669734907001000

ASSORTIMENT DE MARCHANDISES CONDITIONNEES POUR LA VENTE AU DETAIL, COMPOSE DE : - UNE CARTE DE VŒUX PLIABLE EN 2, DE FORME RECTANGULAIRE, COMPORTANT UN DESSIN ET DES INSCRIPTIONS. - UN TIMBRE NON OBLITERE INSERE DANS UNE FEUILLE DE PAPIER IMPRIME, DETACHABLE.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI