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1 résultats pour "4909000000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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490900000080Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications6%
FRBTIFR-BTI-2026-009724909000000

Cartes de vœux en papier imprimé se déclinant en plusieurs modèles, avec ou sans relief, présentées avec leurs enveloppes. Dimensions : 14,5x14,5cm 17,5x12,2cm 14,5x10,6cm

FRBTIFR-BTI-2022-03410-044909000000

Marchandises destinées aux futurs parents pour accompagner les premiers moments du bébé, dite « valisette de naissance », comprenant : - 1 livre d’écriture de 24 pages portant sur les moments clés depuis l’accouchement, contenant des encarts à compléter par des photos, la rédaction d’expériences, l’expression des ressentis etc.. - 1 étiquette à compléter en papier imprimée avec texte et motifs, venant se glisser sur le dessus de la valisette, - 4 enveloppes imprimées avec un encart pour y inscrire le nom du correspondant, - 12 cartes de présentation imprimées avec motifs, - un petit lange en tissu de coton. L’ensemble est conditionné pour la vente au détail dans une valisette en carton décorée, disposant d’une face en matière plastique pour y glisser une étiquette. Ce RTC ne reprend que les cartes de présentation, les autres articles faisant l’objet d’un classement tarifaire séparé.

FRBTIFR-BTI-2019-090484909000000

Carte postale double comportant un message, illustrée, en papier cartonné effet cadre, avec un mini bavoir décoratif en bonneterie collé sur le dessus. Cette carte postale est vendue avec une enveloppe. L'ensemble est présenté avec un support cartonné et sous emballage plastique pour la vente au détail. Dimensions 17 x 18 cm.

FR-RTC-2016-0069064909000000

CARTE POSTALE DOUBLE, ILLUSTREE, EN PAPIER, AVEC UN MAGNET COLLE SUR LE DESSUS PERMETTANT D’ENCADRER UNE PHOTO. DE DIMENSION 11,5 X 7,5 CM. CETTE CARTE POSTALE EST VENDUE AVEC UNE ENVELOPPE. L'ENSEMBLE EST PRÉSENTÉ AVEC UN SUPPORT CARTONNÉ ET SOUS EMBALLAGE PLASTIQUE POUR LA VENTE AU DÉTAIL.

FR-RTC-2015-006541-014909000000

LOT DE 2 ARTICLES CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL COMPOSE DE : - UNE CARTE DE VOEUX IMPRIMEE PLIANTE. - UN TAPIS DE SOURIS EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES, IMPRIME, DONT LES BORDS SONT DENTELES. CE RTC NE REPREND QUE LA CARTE DE VOEUX, L'AUTRE ARTICLE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

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