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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-0064349119900

Autre imprimé, se présentant sous la forme d'une carte cadeau en carton, comportant des inscriptions imprimées sur une face, et une vignette auto-collante (en forme de pomme) sur l’autre face. Elle permet l’achat de contenus multimédias sur une application de vente en ligne, à partir d'un code numérique qu'elle comporte. Elle est contenue dans un encart en carton imprimé, pour en masquer le code numérique. Cet encart prend la forme d'un étui, muni d'un cavalier de suspension et d'une fenêtre en forme d'une pomme. Il est maintenu fermé par une étiquette sécuritaire.

FRBTIFR-BTI-2026-009684911910090

Stickers autoadhésifs en papier, plats et sans relief. Les stickers sont conditionnés dans un carnet de 5 pages, lesquelles contiennent toutes des stickers. Les stickers sont destinés à être décollés du carnet, afin de décorer n'importe quel objet. Carnet disponible en taille 14,5 x 7,5 cm et en taille 28 x 16 cm.

FRBTIFR-BTI-2026-009714911910090

Stickers en papier imprimé avec revêtement adhésif sur la face arrière (autocollant prêt à l’usage). Le produit est destiné à une utilisation essentiellement décorative sur des produits électroniques et accessoires tels que téléphones, ordinateurs, casques et écouteurs. Les stickers ne dépassent pas 10 cm de long, et présentent différentes formes et motifs (fleurs, ronds avec des images de cadeaux, gâteaux d'anniversaires, chapeaux de fêtes). Les stickers sont conditionnés sur du papier, dans des pochettes en plastique.

FRBTIFR-BTI-2026-011734911910090

Bloc de 12 planches d'autocollants en papier, imprimés de motifs divers, destinés à orner et organiser un carnet de notes ou un agenda. Les planches sont détachables et le bloc se ferme au moyen d'un élastique. Dimensions : 20x15,5cm.

FRBTIFR-BTI-2026-011744911910090

Planche de vignettes autocollantes, en relief, fabriquées en plastique mousse enveloppé de deux feuilles de plastique PVC, imprimées de divers motifs. Les vignettes sont conditionnées dans un emballage en plastique et papier avec une feuille de plastique.

Voir aussi

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RTC

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