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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-0064349119900

Autre imprimé, se présentant sous la forme d'une carte cadeau en carton, comportant des inscriptions imprimées sur une face, et une vignette auto-collante (en forme de pomme) sur l’autre face. Elle permet l’achat de contenus multimédias sur une application de vente en ligne, à partir d'un code numérique qu'elle comporte. Elle est contenue dans un encart en carton imprimé, pour en masquer le code numérique. Cet encart prend la forme d'un étui, muni d'un cavalier de suspension et d'une fenêtre en forme d'une pomme. Il est maintenu fermé par une étiquette sécuritaire.

FRBTIFR-BTI-2026-0058149119900

Article divers de type carte cadeau en carton, comportant des inscriptions imprimées sur une face, et une vignette auto-collante (en forme de pomme) sur l’autre face. Elle permet l’achat de contenus multimédias sur une application de vente en ligne, à partir du code numérique qu'elle comporte. Elle est contenue dans un encart en carton imprimé, qui vient masquer le code numérique. Cet encart prend la forme d'un étui, muni d'un cavalier de suspension et d'une fenêtre en forme d'une pomme. Il est maintenu fermé par une étiquette sécuritaire.

FRBTIFR-BTI-2026-0058349119900

Autre imprimé, se présentant sous la forme d'une carte à gratter, à usage unique, en carton stratifié ou en matière plastique (PVC-PC-PET), comportant des inscriptions imprimées, ainsi qu'un code secret dissimulé dans une zone grisée à gratter. Ces cartes sont une solution alternative au paiement par carte bancaire ou en espèce. Elles disposent d’une personnalisation possible par code PIN ou code-barres.

FRBTIFR-BTI-2026-0058449119900

Autre imprimé, se présentant sous la forme d'une carte en matière plastique (PVC), de forme rectangulaire, comportant des inscriptions imprimées un code-barre et le logo-type de l’enseigne associée à la carte, servant de carte de fidélité. Le produit est conditionné par lot de 4 cartes accolées (une en format carte bancaire et 3 en format porte-clef avec une perforation). Une étiquette du code-barre, autocollante et repositionnable, complète cet ensemble.

FRBTIFR-BTI-2025-0676449119900

Imprimé se présentant sous la forme d’un lot de deux cubes et d’un pavé droit, en bois non tropical (hêtre ou pin), gravés au laser sur chaque face, ces gravures représentant des chiffres, des mots ou des symboles. L’article est conditionné à l’importation dans un carton, et est destiné à apparaître sur des photos de famille en matérialisant l’âge et la croissance des enfants, ou destiné à la décoration intérieure. Les cubes sont dénommés "cubes d'étapes". Dimensions des cubes : 4,5 x 4,5 x 4,5 cm. Dimensions des pavés : 4,5 x 4,5 x 9 cm.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

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RTC

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