Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "511211"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2017-0851551111900

TISSU À ARMURE SERGÉ, D’UN POIDS EXCÉDANT 300G/M² EN LAINE CARDÉE.

FRBTIFR-BTI-2017-0851651111900

TISSU À ARMURE SERGÉ, D’UN POIDS EXCÉDANT 300G/M² EN LAINE CARDÉE.

FR-RTC-2016-0031445111110000

TISSU A FILS DE DIVERSES COULEURS, D’UN POIDS AU M² DE 244 GRAMMES, A ARMURE TOILE, EN LAINE CARDÉE.

FR-PRO-2011-0038045212111090

BANDES DE TISSU, EN TOILE DE COTON MAJORITAIRE ET LIN, DE COLORIS ECRU, DESTINEES A ETRE UTILISEES COMME ELEMENT DE BOURRAGE DE POCHON DE MASSAGE.

FR-E4-2004-0046105212119090

TISSU MAJORITAIREMENT DE COTON, MÉLANGÉ AVEC DES FIBRES ARTIFICIELLES (57% COTON - 43% FIBRANNE), D'UN POIDS N'EXCÉDANT PAS 200 GRAMMES PAR M2 (79 GRAMMES / M2), ÉCRU.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI