Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "52105900"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-PRO-2011-0069755210590090

TISSU AUTRE QU'ARMURE TOILE, EN FILS DE DIVERSES COULEURS, AVEC UN IMPRIME REPRESENTANT DES PAPILLONS, CONTENANT 76% DE COTON ET 24% DE POLYESTER, DE GRAMMAGE N'EXCEDANT PAS 200 GR/M2.

FR-RTC-2013-1628675211590090

TISSU IMPRIME EN COTON (73%) ET POLYESTER (27%), A ARMURE SATIN, PESANT 297 G/M².

FR-RTC-2013-1624625211590090

TISSU, DE COULEUR ECRUE, PRESENTANT SUR UNE FACE DES MOTIFS DE COULEUR ROUGE, D'UN POIDS AU M2 DE 205 GR, A ARMURE DERIVEE DE LA TOILE, EN COTON 81% ET EN POLYESTER 19%.

FR-PRO-2012-0011095210510090

TISSU, DE COULEUR BEIGE, AVEC DES IMPRIMES "FLEURS DE DIFFERENTES COULEURS", D'UN POIDS AU M2 DE 183 GR, A ARMURE TOILE, EN COTON MAJORITAIRE 76%, MELANGE A DES FILAMENTS DE POLYESTER 24%.

FR-PRO-2011-0069775210490090

TISSU AUTRE QU'ARMURE TOILE EN FILS DE DIVERSES COULEURS, CONTENANT 77% DE COTON ET 23% DE POLYESTER, DE GRAMMAGE N'EXCEDANT PAS 200 GR/M2.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI