Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "5212111090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

521211109080autres6%
FR-PRO-2011-0038045212111090

BANDES DE TISSU, EN TOILE DE COTON MAJORITAIRE ET LIN, DE COLORIS ECRU, DESTINEES A ETRE UTILISEES COMME ELEMENT DE BOURRAGE DE POCHON DE MASSAGE.

FRBTIFR-BTI-2020-018465212211090

Tissu majoritairement en coton, mélangé avec du lin (62,5% coton, 37,5% lin), de couleur écrue, d’un poids excédant 200 g/m². La différence de couleurs des fils est due à la différence entre les couleurs naturelles du coton et du lin. Il s’agit d’un tissu à armure natté, non reconnaissable comme étant tissé à la main. Ce tissu est destiné à la confection de toiles à transat, sacs, trousses, et autres objets de décoration.

FR-E4-2004-0046105212119090

TISSU MAJORITAIREMENT DE COTON, MÉLANGÉ AVEC DES FIBRES ARTIFICIELLES (57% COTON - 43% FIBRANNE), D'UN POIDS N'EXCÉDANT PAS 200 GRAMMES PAR M2 (79 GRAMMES / M2), ÉCRU.

FRBTIFR-BTI-2021-022585210110090

Tissu à armure toile, constitué majoritairement en poids de coton (70%), mélangé uniquement à des fibres synthétiques (30 % de filaments de polyester), d’un poids n’excédant pas 200g/m² (124 g/m²), écru, autre que tissé sur un métier à main. Ce tissu est destiné à créer une enveloppe pour retenir du duvet.

FR-PRO-2010-0006405211110090

TISSU ECRU DE COTON MAJORITAIREMENT (53% COTON, 47% POLYESTER), A ARMURE TOILE, D'UNE LARGEUR DE 188 CM ET D'UN POIDS DE 234 G/M2.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI