Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "54023200"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2024-0298754023300

Fil texturé composé de filaments synthétiques continus (polyester), titrant 66 décitex, non conditionné pour la vente au détail, autre qu'un fil à coudre, enroulé à l’importation sur des bobines cartonnées. L'article est destiné à être utilisé dans la confection de tissu de fils de filaments synthétiques. Poids de la bobine : 6 210 gr.

FRBTIFR-BTI-2020-028765402620000

Article se présentant sous la forme de fil de filaments synthétiques non texturés de polyester, retors, présenté en bobine de 5000 m, d’un poids de 145 g support compris et d’un décitex inférieur à 10000, ne présentant aucun apprêt, non conditionné pour la vente au détail.

FR-RTC-2014-0003685402330000

FIL DE FILAMENTS SYNTHETIQUES, AUTRE QUE LE FIL A COUDRE, FIL TEXTURE DE 343 DECITEX EN POLYESTER, DE COULEUR NOIRE, NON CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL, PRESENTE EN BOBINE DE 7.5 CM DE DIAMETRE ET 28 CM DE LARGEUR.

FR-RTC-2014-0003705402330000

FIL DE FILAMENTS SYNTHETIQUES, AUTRE QUE LE FIL A COUDRE, FIL TEXTURE DE 337 DECITEX EN POLYESTER, DE COULEUR NOIRE, NON CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL, PRESENTE EN BOBINE DE 7.5 CM DE DIAMETRE ET 28 CM DE LARGEUR.

FR-RTC-2014-0003665402330000

FIL DE FILAMENTS SYNTHETIQUES, AUTRE QUE LE FIL A COUDRE, FIL TEXTURE DE 552 DECITEX EN POLYESTER, DE COULEUR NOIRE, NON CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL, PRESENTE EN BOBINE DE 8 CM DE DIAMETRE ET 28 CM DE LARGEUR.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI