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1 résultats pour "5402620000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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540262000080de polyesters6%
FRBTIFR-BTI-2020-028765402620000

Article se présentant sous la forme de fil de filaments synthétiques non texturés de polyester, retors, présenté en bobine de 5000 m, d’un poids de 145 g support compris et d’un décitex inférieur à 10000, ne présentant aucun apprêt, non conditionné pour la vente au détail.

FRFR-RTC-2013-1580575402520000

FIL A TRICOTER, DE COULEUR BLANCHE, COMPOSE DE DEUX FILAMENTS MAINTENUS ENSEMBLE PAR TORSION S, D'UNE TENACITE INFERIEURE A 60 cN/TEX (DECLAREE 53.2 cN/TEX) ET TITRANT 730 dTEX, CONSTITUE D'UN FILAMENT EN POLYESTER 64%, ET D'UN FILAMENT EN POLYETHYLENE 36%.

FR-E4-2004-0027215402200000

BOBINE DE FIL INDUSTRIEL DE MULTIFILAMENTS SYNTHÉTIQUES DE POLYESTER (POLYÉTHYLÈNE DE NAPHTHALATE), À HAUTE TENACITÉ (COMPRISE ENTRE 7 ET 9 DÉCITEX), NON CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL (SUR BOBINE PESANT 1,44 KG), SANS TORSION.

FRBTIFR-BTI-2026-003425702200000

Revêtements de sol confectionné en tissu de matière textile végétale (fibres de coco), se présentant sous la forme d’un paillasson de forme rectangulaire. La matière textile est consolidé sur toute la face inférieure, et une partie de la face supérieure, par une enduction de caoutchouc. L’article présente une bordure décorative en forme de croisillons, également en caoutchouc. Dimensions : 40 x 60 cm.

FRBTIFR-BTI-2026-003395702420000

Revêtement de sol, de type tapis, de forme rectangulaire, non touffeté, à velours, dont le dessus est confectionné de matière textile synthétique de Polypropylène, intégrée dans un plancher à armure toile de la même matière. Le dossier est constitué en caoutchouc synthétique et compose le support semi rigide du tapis. L’article comprend des motifs colorés. Dimensions : 45 x 80 cm.

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

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