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1 résultats pour "5407611000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

540761100080écrus ou blanchis6%
FRBTIFR-BTI-2022-052875407611000

Tissu de fils de filaments synthétiques, blanchi, contenant au moins 85% en poids de filaments de polyester (100% polyester), non texturés. L'article est conditionné en rouleaux et sera utilisé notamment pour la fabrication de rideaux de douche.

FRBTIFR-BTI-2019-127765407611000

Tissu blanc, à armure toile, en filaments de polyester non texturés, enduit de matière plastique de type acrylique ( non perceptible à l'œil nu).

FRBTIFR-RTC-2017-0067275407611000

TISSU A ARMURE TOILE, BLANCHI, EN FILAMENTS NON TEXTURES DE POLYESTER, ENDUIT SUR LES 2 FACES DE RESINE ACRYLIQUE, DONT L’ENDUCTION N’EST PAS PERCEPTIBLE A L’OEIL NU.

FRBTIFR-RTC-2017-0067285407611000

TISSU A ARMURE TOILE, BLANCHI, EN FILAMENTS NON TEXTURES DE POLYESTER, ENDUIT SUR LES 2 FACES DE RESINE ACRYLIQUE, DONT L’ENDUCTION N’EST PAS PERCEPTIBLE A L’OEIL NU.

FR-RTC-2017-0028245407611000

TISSU DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUE DE POLYESTER ( 100 % ) NON TEXTURÉS, BLANCHI.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI